Les actes administratifs

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2961 à 2970 sur 3579.

20181206D07C : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LES JARDINS DE LA CIGALE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07D : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT, « ANCIEN PRESBYTÈRE» À AZUR - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07E : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 36 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « AVENUE DE LA CHALOSSE» À MAGESCQ - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07F : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LES JARDINS DE BELLEVUE» À SAINT-JEAN-DE-MARSACQ - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 19 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « CASTEROUN » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Thème : LOGEMENT
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20181206D07H : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « COURT CENTRAL» À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20181206D07I

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Thème : LOGEMENT
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20181206D08A : FONCIER - PROJET D'AMÉNAGEMENT URBAIN DU SECTEUR TOURREN À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - CESSION DE TERRAINS APPARTENANT À MACS À LINKCITY CENTRE SUD-OUEST - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DES TERRAINS AFFECTÉS AU STATIONNEMENT DU SIÈGE DE MACS

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FONCIER
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20181206D08B Annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FONCIER
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20181206D08B annexe

06/12/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : FONCIER
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