Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20180928D05A : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05A-annexe3.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05A : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05A-annexe5.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05A : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - APPROBATION DU PROJET DE RÉVISION DU PLU
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05A.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B-annexe1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B-annexe2.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05B : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME {PLU) DE LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU-LES-BAINS - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05B.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05C-annexe1.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : annexe
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05C-annexe2.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05C : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N" 5
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05C.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20180928D05D : AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 5 - MODALITÉS DE LA MISE À DISPOSITION DU PROJET AU PUBLIC
28/09/2018 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20180928D05D.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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