Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 2891 à 2900 sur 4205.

20201126D12E3 : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - MODIFICATION DU RECOURS AUX EMPLOIS DE NON TITULAIRES À DURÉE DÉTERMINÉE POUR LE REMPLACEMENT D'AGENTS TITULAIRES MOMENTANEMENT INDISPONIBLES

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12E3.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D12F : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - AVENANT À LA CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES ANNÉE 2020

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D12F.pdf

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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20201126D13 - annexe : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20201126D13-annexe.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20201126D13 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 24 SEPTEMBRE 2020 PORTANT DÉLÉGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT

26/11/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20200924D01A1 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D01A1-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01A1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 JUILLET 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01A2 - annexe : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JUILLET 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D01A2-annexe.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01A2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 JUILLET 2020

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D01A2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01B1 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20200924D01B2 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉLECTION DE QUATRE AUTRES MEMBRES DU BUREAU DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

24/09/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200924D01B2.pdf

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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