Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

Rechercher un acte administratif

Date séance

Mot-clé

Affiche les résultats de 2861 à 2870 sur 4068.

Annexe à la délibération 20200723D02H2

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H2-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 265 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES -ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET DÉCHETS-ENVIRONNEMENT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H2.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 480 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H3

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 260 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE PÔLE CULINAIRE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H3.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 467 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H4

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 261 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE AYGUEBLUE

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H4.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 465 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H5

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H5-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 256 Ko

Télécharger
FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H5.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 473 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H6-annexe.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 266 Ko

Télécharger
Annexe à la délibération 20200723D02H6

23/07/2020 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20200723D02H6.pdf

Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 470 Ko

Télécharger