Délibérations et décisions

20170627D08A2 : SPORTS - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE PAR VOIE D'AVENANT À LA CONVENTION {AVENANT N° 7)

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08B : SPORTS - CONSTRUCTION DU PÔLE SPORT DE GLISSE EXTRÊME ET PRATIQUES SPORTIVES URBAINES -PROGRAMME ET ENVELOPPE FINANCIÈRE DE L'OPÉRATION - LANCEMENT DU CONCOURS DE MAîTRISE D'CEUVRE -SÉLECTION DES CANDIDATS ADMIS À CONCOURIR ET INDEMNISATION - COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08C : SPORTS - MODIFICATION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORTIVES - DOTATIONS FINANCIERES AUX ÉQUIPES PREMIERES DES SPORTS COLLECTIFS

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Thème : SPORT
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20170627D08D1 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE LABENNE - RÉALISATION D'UNTERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE

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Thème : SPORT
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20170627D08D2 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SEIGNOSSE -COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D8D3 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE L'ARRIOU

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D08D4 : SPORTS - FONDS DE CONCOURS "ÉQUIPEMENTS SPORTIFS" - COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ -CRÉATION D'UN ENSEMBLE "CITY STADE-AIRE DE JEUX PETITE ENFANCE-SKATE PARK"

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : SPORT
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20170627D09 : ANNEXE - NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

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Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D09 :NUMÉRIQUE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA RÉALISATION, LE FINANCEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU HAUT ET TRES HAUT DÉBIT DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS POUR 2016 DU DÉLÉGATAIRE, LA SOCIÉTÉ« SAS MACS THD »

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : NUMÉRIQUE
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20170627D010F : ANNEXE -PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - GESTION DU CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES -STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GESTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES LANDES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D10F

Thème : PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - RESSOURCES HUMAINES
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