Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170502D05 : URBANISME PLAN LOCAL D'URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D05-2.pdfThème : URBANISME
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20170502C05 : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME MODIFICATION SIMPLIFIE N° 2
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D05-3.pdfThème : URBANISME
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20170502D06A : ENVIRONNEMENT - REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE DESTINE AUX COMMUNES MEMBRES - FINANCEMENTS DEDIES AUX BATIMENTS A ENERGIE POSITIVE ET AUX VEHICULES ALTERNATIFS
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06A-1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06A : ENVIRONNEMENT - REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES COMMUNES
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06A-2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B 1 : ENVIRONNEMENT - MODIFICATION DU REGLEMENT D'INTERVENTION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE DESTINE AUX PARTICULIERS - FINANCEMENTS POUR L'ISOLATION DES TOITURES
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06B-1.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06B : ENVIRONNEMENT -REGLEMENT D'INTERVENION EN FAVEUR DE LA TRANSITION ENERGETIQUE POUR LES PARTICULIERS
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06B-2.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D06C : ENVIRONNEMENT - PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE - PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE QUADRAN - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE MACS AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D06C.pdfThème : ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
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20170502D07A : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMAMDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L'APPEL A PROJET DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE "BATIMENT DU FUTUR"
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07A.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07B : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU "FONDS CHALEUR" 2017 DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME)
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07B.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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20170502D07C : PATRIMOINE - EXTENSION DU SIEGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)
02/05/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170502D07C.pdfThème : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE
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