Délibérations et décisions

Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.

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Affiche les résultats de 4041 à 4050 sur 4206.

20170627007E1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07E2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 17 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « LA CHÊNAIE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627007F1 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE » À BENESSE-MAREMNE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07F2 : DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR LA CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « DOMAINE DE LA VIEILLE POSTE» À BÉNESSE-MAREMNE - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07G : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LE GAILLOU » À CAPBRETON PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D07H : DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LALIERE 2 » À SOUSTONS - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : LOGEMENT
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20170627D0711 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - OPÉRATION D'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLÉRINA » À SOUSTONS- PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07I1.pdf

Thème : LOGEMENT
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20170627D0712 :DÉPENDANCE - LOGEMENT - GARANTIES D'EMPRUNTS POUR L'ACQUISITION EN VEFA DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR CLAIRSIENNE, « BALLERINA » À SOUSTONS - PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D07I2.pdf

Thème : LOGEMENT
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20170627D08A1 : ANNEXE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE 2016 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
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Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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20170627D08A1 : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2016 DU DÉLÉGATAIRE DE SERVICE PUBLIC

27/06/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170627D08A1.pdf

Thème : INFORMATIONS DIVERSES
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