Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20190523D01A ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 MARS 2019
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D01A.pdfThème :
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20190523D01B ADMINISTRATION GÉNÉRALE - RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE LORS DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX - ACCORD LOCAL SUR LE NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES SIÈGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D01B.pdfThème :
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20190523D01C ADMINISTRATION GENERALE - CRÉATION D'UN CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT COMMUN À L'ÉCHELLE DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D01C.pdfThème :
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20190523D01D ADMINISTRATION GENERALE - MOTION« SOUTENIR L'AIDE ALIMENTAIRE EUROPÉENNE»
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D01D.pdfThème :
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20190523D02A FINANCES COMMUNAUTAIRES - MODIFICATION D'AFFECTATION DE LA SUBVENTION POUR L'ATELIER FABLAB - ATELIERS NUMÉRIQUES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D02A.pdfThème :
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20190523D02B FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D02B.pdfThème :
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20190523D02C FINANCES COMMUNAUTAIRES - AJUSTEMENT DU PACTE FINANCIER ET FISCAL SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D02C.pdfThème :
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20190523D03A1 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE DE CRAMAT À SOUSTONS - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES DE VENTE POUR L'ACQUISITION DES TERRAINS NÉCESSAIRES À LA RÉALISATION DE L'EXTENSION DE LA ZONE
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
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20190523D03A2 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE DE CRAMAT - AUTORISATION DE DÉFRICHEMENT SUR LA COMMUNE DE SOUSTONS
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D03A2.pdfThème :
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20190523D03B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES POUR L'ESPACE TEST AGRICOLE DE MAGESCQ
23/05/2019 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20190523D03B.pdfThème :
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