Les délibérations du dernier conseil

Conseil communautaire du 28 septembre 2023

• Ordre du jour conseil 28-09-2023
• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 27 JUIN 2023
• ADOPTION DE L’APPEL POUR UNE SOCIÉTÉ LANDAISE SANS VIOLENCES CONTRE LES FEMMES
• SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - MANIFESTATIONS SPORTIVES
• SECTION D’EXCELLENCE SURF - SUBVENTION À L’ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE JEAN ROSTAND DE CAPBRETON
• JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024 - SOUTIEN AUX COMMUNES LABELLISÉES « TERRE DE JEUX » - OLYMPIQUE TOUR
• ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE POUR L’ANNÉE 2023 - ÉCOLE DE SPORT
• ATTRIBUTION COMPLÉMENTAIRE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE POUR L’ANNÉE 2023
• ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN MATIÈRE DE « PORT ET LAC »
• DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT
• PROTOCOLE D’ACCORD PARTENARIAL ENTRE LA COMMUNE DE BÉNESSE-MAREMNE, LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ET LA SOCIÉTÉ ALTAE, PROMOTEUR IMMOBILIER À BAYONNE, DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION IMMOBILIÈRE SUR LA ZAE ARRIET À BÉNESSE-MAREMNE
• OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ DE LA ROUTE DU PLACH À SAUBION - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LA COMMUNE - APPROBATION DU REVERSEMENT D’UNE PART DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE MACS
• COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2022
• RÉPARTITION DU PRODUIT DES FORFAITS DE POST-STATIONNEMENT - APPROBATION DES PROJETS DE CONVENTIONS ENTRE LES COMMUNES DE CAPBRETON ET DE SOORTS-HOSSEGOR ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS
• AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - PRESCRIPTION DU PROJET DE MODIFICATION N° 1
• SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET DE LA MISE À DISPOITION DU PROJET AU PUBLIC - APPROBATION DU PROJET MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU SCHÉMA COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT)
• ACQUISITION D’UNE PROPRIÉTÉ BÂTIE SISE 27 AVENUE DES ACACIAS À CAPBRETON ET APPROBATION DU PORTAGE FONCIER ET FINANCIER PAR L’EPFL « LANDES FONCIER »
• APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRES DU MARENSIN ET DU BORN (SMRMB)
• APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE MACS AU DISPOSITIF « TERRITOIRES ENGAGÉS POUR LA NATURE »
• ADHÉSION DE MACS AU CONTRAT D’OBJECTIFS TERRITORIAL PORTANT ENGAGEMENT DU TERRITOIRE DANS UNE DYNAMIQUE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET ÉNERGÉTIQUE DE L’ADEME
• MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET ENEDIS CONCERNANT L’ACCOMPAGNEMENT AUTOUR DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
• APPROBATION DU SCHÉMA PLURIANNUEL D’AMÉLIORATION DE L’ACCESSIBILITÉ DES OUTILS NUMÉRIQUES DE MACS
• MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS
• MISE EN ŒUVRE ET PUBLICATION D’UNE CHARTE DES DONNÉES DE MACS
• AUTORISATION D’ABSENCE DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION
• INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN DATE DU 1ER DÉCEMBRE 2022 PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRÉSIDENT ET AU BUREAU