Les délibérations du conseil communautaire

20191205D06C1

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 5 décembre 2019 Délibération n° 20191205D06C1 MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔ

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2020022700482 - Annexe 5

Département des landes -~' Commune de Saubusse Mairie de Saubusse 16 Place Eugénie Desjobert 40 180 SAUBUSSE Tél: OS 58 57 70 38 Fax: 08 97 50 98 14 Embellissement du Centre Bourg AVP P

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2020022700482 - Annexe 4

SAUBUSSE 2° tranche REPARTITION FINANCIERE A PARTIR ESTIMATIF PRO compétence Estimatif travaux Voirie HC total TOTAL OPERATION 189206 PPI SECURITE 25000 operation requalification ppi ht 164 206

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2020022700482 - Annexe 3

z <( {/) c:r:'. <( ~ 1 UJ 0 1 f­ z 0 ~ 0 0 0 0 'tj" >­ u QJ C C QJ :::.::: Maître d'ouvrage : Département des landes Commune de Saubusse Mairie de Saubusse 16 Place

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2020022700482 - Annexe 2

CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS VOIRIE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE CHEMINEMENT PIÉTONNIER AU CENTRE BOURG - PLACE DE L'ÉGLISE À SAUBUSSE ENTRE LES SOUSSIGNÉES La Communauté

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2020022700482 - Annexe

CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DES OUVRAGES REALISÉS TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE POUR LES TRAVAUX D'AM

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20200227D04B2 - VOIRIE - PPI 2015-2020 - OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG À SAUBUSSE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA COMMUNE DE SAUBUSSE POUR LES AMÉNAGEMENTS PONCTUELS D'AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ - APPROBATION DE LA CONVENTION DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération n° 2020022700482 MACS Communau:é de cornrm.nes Maremne Adour Côte-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR

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20200227004C - VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE LIT, CHEMIN DU HITTON ET CHEMIN DE LA LYRE À SAINT-VINCENT DE TYROSSE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAL Rapporteur: Monsieur Jean-Claude SAUBION

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération n° 20200227004C MACS Cornmunaute de communes Maremne Adour Cô te-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR C

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20200227004C - Annexe 2

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Commune de SAINT VINCENT DE TYROSSE ROUTE DE LIT, CHEMINS DE HITTON ET DE LA LYRE Aménagement d'une liaison douce sécurisée Notice explicative

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20200227004C - Annexe 1

"'~ f ,, Maremne Adour côte-suc FICHE D'INTERVENTION PREVISIONNELLE DES PRESTATIONS HORS COMPETENCE MACS Dans le cadre de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage N° Comptable de l'opération

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