Les délibérations du conseil communautaire
Les délibérations de 2021 et 2022 sont prises en compte.
À compter de septembre 2022, les délibérations 2020 seront également consultables
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20200227D04D2 - Annexe 2
0 /~- ~C:::::J~'__ i Î' / D - - - ENROBE ENROBE r GRENAILLE CAUNA en option BETON MICRODESACTIVE BETON DESACTIVE TRICOUCHE granulat de Cauna STABILISE DALLES BETON/GAZON PLANT
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20200227D04D3 - VOIRIE - PPI 2015-2020 - TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DE LA ROUTE DE MAREMNE (RD17) 2ème TRANCHE À SAUBUSSE - VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération n° 2020022700403 MACS Communau:é de communes Maremne Adour Côte-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔ
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Taille: 2 Mo -
20200227D04D3 - Annexe 2
Département des landes -~' Commune de Saubusse Mairie de Saubusse 16 Place Eugénie Desjobert 40 180 SAUBUSSE Tél: OS 58 57 70 38 Fax: 08 97 50 98 14 Embellissement du Centre Bourg AVP P
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Taille: 607 Ko -
20200227D04D3 - Annexe 2
SAUBUSSE 2° tranche REPARTITION FINANCIERE A PARTIR ESTIMATIF PRO compétence Estimatif travaux Voirie HC total TOTAL OPERATION 189206 PPI SECURITE 25000 operation requalification ppi ht 164 206
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20200227D04D3 - Annexe 1
z <( {/) c:r:'. <( ~ 1 UJ 0 1 f z 0 ~ 0 0 0 0 'tj" > u QJ C C QJ :::.::: Maître d'ouvrage : Département des landes Commune de Saubusse Mairie de Saubusse 16 Place
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Taille: 1,016 Ko -
20200227D04E1 - Annexe 1
DÉPARTEMENT DES LANDES Route départementale n° 82 du PR 0+100 au PR 0+200 Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Aménagement de traverse d'agglomération sur la Commune de MESSANGES Tr
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Taille: 1 Mo -
20200227D04E1 - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'UNE TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION SUR LA COMMUNE DE MESSANGES - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération n° 20200227004E1 MACS Communau:é de cornrm.nes Maremne Adour Côte~Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR
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20200227D04E2 - Annexe 1
DÉPARTEMENT DES LANDES Route départementale n° 652 au PR 123+800 Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Aménagement d'un giratoire au niveau de l'entrée nord de la zone d'activité de Pé
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20200227D04E2 - VOIRIE - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE AU NIVEAU DE L'ENTRÉE NORD DE LA ZONE D'ACTIVITÉ DE PÉDEBERT SUR LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE DU DÉPARTEMENT DES LANDES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération n° 20200227004E2 MACS Communauté de cornrm.nes Maremne Adour Côte-Sud COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR
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20200227D04F1 - Avenant 1
AVENANT N°17 CONTRAT D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT PUBLIC DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD ENTRE: La Communauté de communes M
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