Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 3901 à 3906 sur 3906.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
ORDRE DU JOUR 19102017
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 332 Ko -
Télécharger
Ordre du jour du CC du 27-06-17
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 265 Ko -
Télécharger
Compte-Rendu Synthétique CC du 27-06-2017
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 635 Ko -
Télécharger
20170314D000 : ORDRE DU JOUR
-
Réf :Thème : ORDRE DU JOUR
pdf - 197 Ko -
Télécharger
20170314D000 : COMPTE-RENDU SYNTHÉTIQUE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SÉANCE DU 14 MARS 2017
-
Réf :Thème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
pdf - 667 Ko -
Télécharger
CONVENTION TYPE DE PARTENARIAT POUR L’UTILISATION DE LA PISCINE DU CAMPING « LA CIVELLE » ENTRE MACS ET LES CLUBS UTILISATEURS
-
Réf :Thème : SPORT
pdf - 1 Mo
