Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
Rechercher un acte administratif
Affiche les résultats de 3851 à 3860 sur 4206.
Navigation dans les résultats
-
Télécharger
20171214D01F5 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL « LANDES FONCIER» - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F5.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 440 Ko -
Télécharger
20171214D01F6 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE MACS POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F6.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 510 Ko -
Télécharger
20171214D01F7 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE TRANS-LANDES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F7.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 293 Ko -
Télécharger
20171214D01F8 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DOMOLANDES - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F8.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 241 Ko -
Télécharger
20171214D01F9 : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE SATEL - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE MACS EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR ÉRIC KERROUCHE
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01F9.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 230 Ko -
Télécharger
20171214D01G : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET - APPROBATION DU MONTANT DES CRÉDITS AFFECTÉS
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01G.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 420 Ko -
Télécharger
20171214D01I : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2018 SUR LA COMMUNE DE TOSSE - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D01I.pdfThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
pdf - 386 Ko -
Télécharger
20171214D02A : FINANCES COMMUNAUTAIRES - DÉCISIONS MODIFICATIVES
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D02A.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 724 Ko -
Télécharger
20171214D02B : FINANCES COMMUNAUTAIRES - AUTORISATION DE L'ENGAGEMENT DES DÉPENSES ET DU RECOUVREMENT DES RECETTES DÈS LE 1ER JANVIER 2018 JUSQU'À L'ADOPTION DES BUDGETS
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D02B.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 376 Ko -
Télécharger
20171214D02E : FINANCES COMMUNAUTAIRES - TARIFS ANNUELS 2018 DU PORT DE CAPBRETON
14/12/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20171214D02E.pdfThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 700 Ko
Navigation dans les résultats
