Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170131D03C : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 201 5-2016 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DOMOLANDES
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03CThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03D : COMPÉTENCE EN MATIERE DE ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - MODALITÉS DE GESTION TRANSITOIRES DES ZONES D'ACTIVITÉS TRANSFÉRÉES À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD DEPUIS LE 1ER JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03DThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03E : DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2017 - AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03EThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D04A : VOIRI : PPI 2015-2020 - OPÉRATION DE REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER DES ARÈNES À VIEUX- BOUCAU - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTAIRE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D04AThème : VOIRIE
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20170131D04A : ANNEXE 2
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D04AAThème : VOIRIE
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20170131D000 : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D0CRThème : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE
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20170131D000 : ORDRE DU JOUR
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D0OJThème : ORDRE DU JOUR
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0050AA4A479E251029115645
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Réf :Thème :
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PV conseil 28-11-2024
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Réf :Thème :
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CONVENTION DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT RELATIVE AUX RESSOURCES ET POTENTIEL DE LA GEOTHERMIE DE SURFACE SUR LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS
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Réf :Thème : COMMANDE PUBLIQUE
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