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Fichier : 20220630D10B2 SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACTUALISATION DES TARIFS

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Taille: 685 Ko
Fichier : 20220630D06B TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

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Taille: 321 Ko
Fichier : Modification des tarifs de L'Aérial, pépinière d'entreprises à Saint-Vincent-de-Tyrosse

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Taille: 248 Ko
Fichier : Fixation des tarifs de L'Altéa, tiers-lieu d'entreprises à Soorts-Hossegor

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Taille: 267 Ko
Fichier : ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2025

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Taille: 1 Mo
Fichier : Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique Aygueblue - Approbation du projet d’avenant N°6 à la convention de délégation de service public pour l’actualisation annuelle des tarifs

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Fichier : Guides des tarifs 2025_Annexe2

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Taille: 641 Ko
Fichier : Guides des tarifs 2025_Annexe1

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Taille: 634 Ko
Fichier : Guides des tarifs 2025

Type de fichier: pdf
Taille: 4 Mo
Fichier : ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE COMMUNAUTAIRES - MODIFICATIONDE LA DURÉE DU BAIL À CONSTRUCTION ET DE LA MÉTHODE DE CALCUL DES PRIX DES TERRAINS EN ZAE DE MACS- MISE ÀJOUR DES TARIFS DE LOCATION ET DE VENTE

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Taille: 1 Mo

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