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Fichier : 20200227D05A - Annexe 4
approbation pour initier la démarche d'élaboration du PLUI. Le PCAET sera intégré dans une prochaine évolution du PLUI, Comme pour d'autres PLUi, nous observons que les données cartographiques fournies [...] le projet de PLUi arrêté. Attention : maintien de la zone U sur ce secteur non justifiée Parcelle AO Mettre en blanc 376 Ce secteur est déjà identifié en zone naturelle dans le PLUi arrêté Plan [...] communes, le projet de PLUI pour la commune de Messanges prévoit 11 {onze) STECAL. Nous constatons que le caractère exceptionnel de ces zones n'est pas respecté, et donc ce PLUi peut être considéré comme
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Fichier : 20181206D05E ANNEXE 3
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcrâûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.- Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 19
soumise /, modification ou rév sien du PLUi /, s.ecteu r de d évelopp,.ment loisir, en zone 2AU dont l"ur'bani.sation estseurnlse à rnodlfication ou révision du PLUi Donn~s de contexte ~ ZAC du S PARBEN [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) œ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] secteur pla, masse wl~t rèralemf;nt 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, à modification ou révision du PLUi Q, Secteur de projet èconoml~ (f.ern,é) •q., Secteur oe projet habi tot (fermé) >'4 s« teur d •
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Fichier : 20190711D01 annexe 1
l'urbanisation est soumise .à rrodiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.; Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est:soumise à modification du PLUi "/; Secteur de développement-économique en zone 2AU c:Jont l'urbanisation est soumise à mcdlflcetion c:Ju PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 26
soumise à modification ou révision du PLUi ,;,, Secteur de développement éa>nomique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification ou révision du PlUi /, Secteur de développement loisirs [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) u.i Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] ., . masse val..-,1 rêglement 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise à modification ou révision du PLUI 0 Secteur de prcjet èconornle (fermé) ,;,; s«teur de pmJ•l habit•t (fenné) ;,,-.. S..:tl!l.lr de
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Fichier : 20190711D01 annexe 11
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU doot l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à modiûœtlon du PLUi /~ Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /..1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 15
soumise à modification ou révision du PLUi /, Secteur de d éveiopp,.ment loisirs en zone 2AU dont l"ur'banis.ation estseumlse à modification ou révision du PLUi Donn~s de contexte ~ ZAC du SPARBEN [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) u.i Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] secteur pl.., messe val"11 rè~lemem 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, à modification ou révision du PLUI -¼ Secteur de pro:Jict èconoml~ (f.ern,é) \¼· Sec t..,, de projet hobi tot (fermé) >'4 Semur d
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 28
d'Aménagement et de Programmation (OAP) l'Z Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] pla,. masse va1'"1t règlement 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise à modification ou révision du PLUI 0 Secteur de projet èconomle (fermé) •q, Secteur de projet liabitat (fermé) ;,4 s«teur de prgjet [...] d@veloppement habitat en 201'11!! 2AU de-nt l'urbanisation est wunise à modi fication ou révision du PlUi /✓ Secœ ur de développement e<:onomîc,.ie en zone 2AU dont l'uJbani:sation e$t 5ou1Tl'S'e: à m
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Fichier : 20181206D05E ANNEXE 18
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrodiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.- Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
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cohérent qu'il faut éviter de fragmenter» (diagnostic du PLUi). La protection des continuités écologiques est intégrée aux objectifs du PLUi. • L'essence de chêne-liège, rare et originale, se plait [...] ni dans le SCOT ni dans le PLUi. Il est évoqué dans la feuille de route TEPOS. La thématique Déchets est traitée essentiellement dans le SCOT, ainsi que dans le PLUi. Le tonnage moyen de déchets [...] -----------· Programme Local d'Urbanisme intercommunal DES OBJECTIFS CHIFFRÉS PLUi j,,~ ,o, ,.,.,, Le PLUi est, du point de vue de la transition écologique, un document crucial, car le choix
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