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Page : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
: La modification n°3 du PLUi L’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi La modification n°3 PLUi et l’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi ont été approuvées au conseil [...] du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvé le 27 juin 2023 opposable depuis le 17 juillet 2023 Le contenu du PLUi Pièces administratives Délibération Approbation PLUi Bilan de la Concertation Mémoire [...] graphique et des OAP ; mettre à jour les annexes du règlement du PLUi et les annexes du PLUi. À cette fin, une procédure d’évolution du PLUi a été engagée par arrêté du 18 novembre 2020. Le projet de modification
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D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - APPROBATION DU PROJET DE PLUI Rapporteur: Monsieur Jean François MONET 1. RAPPEL DE LA PROCÉDURE ET DES OBJECTIFS POURSUIVIS PAR L'ÉLABORATION DU PLUi La Communauté de [...] - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - APPROBATION DU PROJET DE PLUI Communauté de communes Maremne Adour Cote-Sud Séance du 27 février 2020 Délibération [...] Séance du 27 février 2020 Délibération n° 20200227005A 2. LES CONSULTATIONS SUR LE PLUi ARRÊTÉ Le projet de PLUi a été ensuite soumis, pour avis, et dans les conditions prévues aux articles L. 153-16
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INSCRITES DANS LE PLUi - APPROBATION DE L’ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ r DU PLUi Rapporteur : Monsieur Jean-François MONET Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté [...] modification n 1 du PLUi a été approuvé le 24 mars 2022. La modification n3 du PLUi (sous réserve de l’approbation en séance du 27 juin 2023) Néanmoins, avant l’approbation du PLUi qui s’est substitué [...] (modification n 3 du PLUi ou abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi), au siège de l’enquête publique et à l’adresse suivante : Communauté de communes MACS, Service urbanisme/PLUi, allée des camélias
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INSCRITES DANS LE PLUI - PRESCRIPTION DE L'ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUI Rapporteur : Monsieur Jean-François MONET Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté [...] simplifiée n° 1 du PLUi a été approuvée le 6 mai 2021. La mise à jour n° 1 du PLUi a été réalisée par arrêté du Président en date du 21 octobre 2021. La modification n° 1 du PLUi a été approuvé le 24 [...] ILLEGALITÉ DES DISPOSITIONS CORRESPONDANTES INSCRITES DANS LE PLUI - PRESCRIPTION DE L'ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUI Établissement: Communauté de communes MACS Date : Type acte:
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MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLUI Christian LECAILLON Commissaire Enquêteur ENQUETE PUBLIQUE AVEC [...] publique est une Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d'urbanismes (PLUi pour la CC MACS et deux PLU de St Laurent de Gosse et Biarrotte). Il s'agit de se prononcer par
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MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLUI Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 24 mars [...] MISE EN COMPATIBILITE N" 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE MACS - APPROBATION DE LA MISE EN COMPATIBILITE N° 1 DU PLUI Rapporteur : Monsieur Jean-François MONET 1. RAPPEL DU CONTEXTE [...] d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud; CONSIDÉRANT qu'il est dès lors nécessaire de procéder à la mise en compatibilité n° 1 du PLUi, par la mise en œuvre d'une
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Publié le 16 février 2023
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MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLUi MACS Annexes Version Date PLUi arrêté 11 juillet 2019 PLUi approuvé 27 février 2020 Modification Simplifiée N°l du PLUi approuvée 6 mai [...] 24/03/2022 PLUi l1MACS 4.9 Annexes Etudes dérogatoire Amendement Dupont Version Date PLUi arrêté 11 juillet 2019 PLUi approuvé 27 février 2020 Modification Simplifiée N°l du PLUi approuvée 6 [...] Mise à jour N°l du PLUi 21 octobre 2021 Modification N°1 du PLUi approuvée 24 mars 2022 Vu pour être annexé à la délibération n ° 20220324D06C approuvant la modification n°7 du PLUi de la Communauté
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l':.I Secteur plan t économiqce enwndu PLUi d développemen . à modific ation /;, Secteur e nisation est s ourruse AU dont l'urba t habitat en wne 2 du PLUi d développemen . à modification /_,1 Secteur [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,1 Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /., Secteur de développement loisirs en zone [...] 20220324D06C - annexe 3 - 2 Saubion : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ~'•/::~-~ '--a' ... -7)""--, -~ : ;/- ;,: '::;~ Je . --=-c--f --. (.1
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