Recherche

Affiche les résultats de 31 à 40 sur 85.

Fichier : MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

Type de fichier: pdf
Taille: 961 Ko
Fichier : FIXATION DES TARIFS DU PÔLE ARTISTIQUE CRÉATIF CONTEMPORAIN (PARCC), CENTRE D’ART

Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo
Fichier : MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE

Type de fichier: pdf
Taille: 929 Ko
Fichier : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE -APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACTUALISATION DES TARIFS

Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo
Fichier : ACTUALISATION DES TARIFS AU 1ER JANVIER 2024

Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo
Fichier : SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DIGITAL MAX - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N°5 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MODIFICATION DU CATALOGUE DES SERVICES ET TARIFS

Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo
Fichier : 20220630D10B2 - annexe : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

Type de fichier: pdf
Taille: 382 Ko
Fichier : MODIFICATION DES TARIFS DE LA PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES « L’AÉRIAL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE

Type de fichier: pdf
Taille: 666 Ko
Fichier : 20220630D06B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Type de fichier: pdf
Taille: 420 Ko
Fichier : 20220630D10B2 : SPORT - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 6 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'ACTUALISATION DES TARIFS

Type de fichier: pdf
Taille: 656 Ko

Partager