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en aucun cas utilisées pour! 'accès aux NRA, de manière directe ou indirecte. IRU NRA (Tarif Catalogue) Tarifs TRU 15 ans hors maintenance NRA <~ 1000 PODI 50 000 € 1000 < NRA < 6000 PODI 45000€ + [...] semaines. Option Desserte interne Tarifs de réalisation de la desserte interne du Point Haut PTC sur devis NodeB 2000€ Frais de raccordement Tarifs de réalisation du raccordement du Point [...] Communication. Le raccordement des zones d'activités permet également une diffusion rapide et à des tarifs attractifs des services télécoms aux entreprises déjà implantées. 1.2.3. Développement des services
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Communication. Le raccordement des zones d'activités permet également une diffusion rapide et à des tarifs attractifs· des services télécoms aux entreprises déjà implantées. 2.2.3. Développement des services [...] en place du dégroupage que les particuliers doivent cet accès aux offres Internet haut débit, aux tarifs toujours plus bas et aux débits toujours plus élevés. Les meilleures offres du marché atteignent
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Fichier : 20170629DB04C_SAAD_Tarification_accompagnement_transport_ZOU_MACS.pdf
ID : 040-200009868-20170629-2906201704C-DE Envoyé en préfecture le 30/06/2017 Reçu en préfecture le 30/06/2017 Publié ou notifié le 30/06/2017 ID : 040-200009868-20170629-2906201704C-DE Envoyé
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Fichier : 20170629db04b saad tarification accompagnement transport plans apa
ID : 040-200009868-20170629-2906201704B-DE Envoyé en préfecture le 30/06/2017 Reçu en préfecture le 30/06/2017 Publié ou notifié le 30/06/2017 ID : 040-200009868-20170629-2906201704B-DE Envoyé
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Fichier : 20171012db03b saad approbation convention enim cias
période d'exécution, aux pourcentages de participation du bénêficiaire et de l'Enim. Lorsque les tarifs nationaux horaires fixés par la CNAV sont modifiés pendant le cours du délai de prise en charge par [...] ménagère à domicile, l'Enim en tient compte pour sa pârticipation. L'Enim adresse chaque année le tarif horaire applicable à l'Organisme conventionné. 3.2. Délais de paiement L'Enim s'engage à respecter [...] participation financière de l'Enim est calculée pour chacun de ses ressortissants selon [a règlesuivante:Tarif horaire desjoursouvrablesaudimancheetjoursfériésxa/odeparticipation Enim x nombre d'heures effectué
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Fichier : 20171012db04b gdv participation financiere familles activites culturelles loisirs
de communes MACS pour l'accompagnement à des activités culturelles ou de loisirs, d'approuver le tarif de 2€ (deux euros) par participant et par activité, d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant
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Fichier : 20171012db04d gdv approbation convention alt2 gestion aires d accueil
procédure dématérialisée prévue à l'article 2 de l'arrêté précité. Sont joints à cette déclaration -le tarif de visite mentionné à l'article 4 du décret n"2001-569 du 29 juin 2001 -un état arrêté à la date [...] compensation). e4:Définitiond td' d'u Le droit d'usage d'une place est défini comme suit : -le tarif de la redevance de stationnement est de 10 € par mois ; -une caution de 100 € obligatoirement versée
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Fichier : 20171012db07 decisions informations
Tranche 4 71. 944 26,50 2s023 -2946 Tranche 4 dimanche 101 30,48 3071 -71,5 Ancien tarif 207 17,67 3662 L183 Ancien tarif dimanche 28 23,04 645 10 Total H 2399 Total € 56664 Total € -s68 Reste à charge [...] bénéficiaires concernés soit 30% des bénéficiaires du SAAD Bilan août 2017 suite à la nouvelle tarification tç4r**r4a§ ID : 040-200009868-20171012-1210201707-AU Envoyé en préfecture le 19/10/2017 Reçu [...] prestations Dont 49 bénéficient de 2 prestations Coût de revient 23,38€ Nbre maxi heures août 2017 Tarifs Total € Reste à charge Tranche 1 59 241. l_8,00 4339 1297 Tranche L dimanche 36 20,70 735 95 Tranche
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Fichier : 20171019D05 : délégation d'attributions du conseil communautaire au président
déléguées s'établirait comme suit: 1) fixer les tarifs des droits prévus au profit de la communauté qui n'ont pas un caractère fiscal, notamment les tarifs des manifestations culturelles, sportives, à caractère [...] communautaire, à l'exception : 1 • Du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes ou redevances; 2° De l'approbation du compte administratif; 3° Des dispositions à caractère
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Fichier : 20171214D01A2 : PV SEANCE DU 19/10/2017
déléguées s'établirait comme suit: 1) fixer les tarifs des droits prévus au profit de la communauté qui n'ont pas un caractère fiscal, notamment les tarifs des manifestations culturelles, sportives, à caractère [...] préfecture le 15/12/2017 1 • Du vote du budget, de l'institution et de la fixation des taux ou tarifs des taxes o lè1f~..Ja1rfé~s~ture le 1511212017 Publié ou notifié le 15/12/2017 2° De l'approbation
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