Les décisions et arrêtés du Président

• 20220629A10 - Modification de la délégation de signature du président au responsable du service patrimoine
• 20220720A12 Prescription bis Modification n°3 PLUi
• 20220810A13 FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE LUNDI 15 AOÛT 2022
• 20220825A14 Hossegor rowing cup - Fermeture exceptionnelle activités nautiques et navigation sur le canal du lac d'Hossegor les 2, 3 et 4 septembre 2022
• 20220913A16 FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022
• 20221130A17 - INSTITUTION D’UN BUREAU DE VOTE CENTRAL ET DE DEUX BUREAUX DE VOTE SECONDAIRES POUR L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN DU 8 DÉCEMBRE 2022
• 20221215A18 Composition commission ad hoc article R. 141-14 du code de la voirie routière
• 20221230A19 COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 DECEMBRE 2022

• 20230607DC70 - COMPÉTENCE ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - AVENANT N° 1 AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD PAR LA COMMUNE DE SEIGNOSSE DES BIENS NÉCESSAIRES À L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE TRANSFÉRÉE AU 1ER JANVIER 2017 PAR LES COMMUNES

• 20230516DC31 - SPORTS - RAID ADOS 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT MACS - SOUSTONS
• 20230512DC43 - CESSION À TITRE GRACIEUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AU BENEFICE DE L’ASSOCIATION EMMAÜS CONNECT
• 20230503DC49 - MOBILITES - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT DES LANDES - LIAISON DOUCE BENESSE-CAPBRETON
• 20230505DC50 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « APALA » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET FESTIVAL OPÉRA DES LANDES
• 20230505DC51 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « CENTRES MUSICAUX RURAUX » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR SON PROJET CULTUREL
• 20230505DC52 - JEUNESSE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « FRANCAS DES LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET LUDOBUS EN ACCOMPAGNEMENT DU PROJET ÉDUCATIF COMMUNAUTAIRE
• 20230505DC53 - JEUNESSE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « L’ÉTABLI » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET D’ATELIERS NUMÉRIQUES
• 20230505DC54 - CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET MUSIQUES ACTUELLES MACS
• 20230505DC55 - CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « SCÈNE AUX CHAMPS » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET CULTUREL 2023-2024-2025
• 20230505DC56 - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LA MANIFESTATION « RENCONTRES ENCHANTÉES »
• 20230505DC57 - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE
• 20230505DC58 - SPORT - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION "UNION SPORTIVE TYROSSE RUGBY CÔTE SUD" SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR SOUTENIR L’ÉQUIPE FANION
• 20230517DC59 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE MAREMNE ET DE LA SALLE POYVALENTE PAR LA COMMUNE DE TOSSE AU PROFIT DE MACS POUR LA MANIFESTATION « MACS ROUES LIBRES » ORGANISÉE LE SAMEDI 24 JUIN 2023
• 20230517DC61 - CULTURE - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LES INVISIBLES » AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON POUR PÔLE SUD DU 11 MAI AU 5 JUILLET 2023
• 20230524DC63 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2023 AVEC L’ASSOCIATION « INITIATIVE LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
• 20230524DC64 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2023 AVEC L’ASSOCIATION « SOLUTIONS MOBIITÉ » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
• 20230524DC65 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « ART ENERGIE » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION D’INVESTISSEMENT ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN ATELIER DE CRÉATION ARTISTIQUE ET DE PRÉSERVATION DES ŒUVRES DE LYDIE ARICKX À ANGRESSE

• 20221214DC70 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SYDEC SUR LE TERRAIN SIS LIEU-DIT « GRIOUAT » À BÉNESSE-MAREMNE
• 20221220DC71 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE JOSSE
• 20221220DC72 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE MAGESCQ
• 20221214DC73 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM À PROXIMITÉ DE L’ISDI (INSTALLATION DE STOCKAGE DES DÉCHETS INERTES) SUR LA COMMUNE DE MESSANGES
• 20221214DC74 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE SOUSTONS
• 20221214DC75 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
• 20221026DC100 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION « INITIATIVE LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022
• 20221130DC106 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « SOLI’BÂT » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DES ANNÉES 2022-2023-2024
• 20221215DC113 Demande de subvention auprès du Département - Piste cyclable av Petre à Soustons
• 20221220DC116 - PETITE ENFANCE - FAMILLE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE AU TITRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DES LANDES

• 20220810DC69 Cession à titre onéreux de matériels informatiques sur la plateforme enchères-domaine.gouv.fr
• 20220830DC77 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU SYNDICAT MIXTE DU CONSERVATOIRE DES LANDES POUR L’OCCUPATION DE LA PANDELLE À SOUSTONS
• 20220811DC78 Cession à titre onéreux de matériels informatiques (tablettes) sur la plateforme enchères-domaine.gouv.fr
• 20220825DC79 - CULTURE - SALON DU POLAR - COMPAGNIE DU RÉFECTOIRE - LECTURE THÉÂTRALISÉE DU TEXTE « SEPT JOURS POUR SURVIVRE » DU 2 SEPTEMBRE 2022
• 20220825DC80 - CESSION À TITRE ONÉREUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES SUR LA PLATEFORME ENCHÈRES-DOMAINE.GOUV.FR - VENTE D’UN TRACEUR OCE
• 20220830DC81 CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « HOPE TEAM EAST » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU DÉPLOIEMENT DE LA MAISON SPORT SANTÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE

• 20220630DC61 - Avenant à la mise à disposition au profit du tribunal judiciaire de Dax pour l'occupation de l'Escale Info à Capbreton
• 20220713DC62 Préemption Capbreton 1 rue Hapchot ZA 2 Pins
• 20220713DC63 Convention mise à disposition Escale info au SPIP Landes
• 20220712DC64 Renouvellement de la carte d'achat de MACS
• 20220713DC65 Demande subvention departement voie verte av landes Magescq
• 20220713DC66 Abrogation décision 20220601DC60 délégation DPU Soustons
• 20220720DC67 Convention occupation domaine public - Paillote du lac Seignosse
• 20220727DC68 Contrat tripartite SAC Concert Frédéric Fromet