Les décisions et arrêtés du Président

• 20230118A01 - TRAVAUX DE DRAGAGE D’ENTRTIEN DU LAC MARIN D’HOSSEGOR - INTERDICTION DE LA NAVIGATION DES BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS SUR LE LAC ET CANAL DU 23/01/2023 AU 28/02/2023
• 20230208A02 - ORGANISATION DE LA 5ÈME ÉDITION DU SWIMRUN CÔTE SUD LANDES PAR L’ASSOCIATION LOI 1901 OCEAN LIFE - PASSAGE DE LA PASSE DU PORT DE CAPBRETON À LA NAGE - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS DANS LE CHENAL DU PORT DE CAPBRETON LE VENDREDI 12 MAI 2023 DE 7H45 À 9H15
• 20230209A03 - COMPOSITION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE EN SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS SUITE AUX ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 DÉCEMBRE 2022
• 20230209A05 - PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET PROCÉDURE D’ABROGATION PARTIELLE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi CONSÉCUTIVE - OUVERTURE ET ORGANISATION DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE
• 20230222A07 - ORGANISATION DE LA 5ÈME ÉDITION DU SWIMRUN CÔTE SUD LANDES PAR L’ASSOCIATION LOI 1901 OCEAN LIFE - COURSES DE NATATION - INTERDICTION DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS SUR LE CANAL ET LE LAC DE SOORTS-HOSSEGOR LES 12,13 ET 14 MAI 2023
• 20230323A08 - DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR BENOÎT DARETS, 9ÈME VICE-PRÉSIDENT, AFIN DE CONDUIRE LES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DE PASSATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU COMPLEXE AQUATIQUE COMMUNAUTAIRE « AYGUEBLUE »
• 20230405A10 - COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU PRÉSIDENT

• 20220629A10 - Modification de la délégation de signature du président au responsable du service patrimoine
• 20220720A12 Prescription bis Modification n°3 PLUi
• 20220810A13 FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE LUNDI 15 AOÛT 2022
• 20220825A14 Hossegor rowing cup - Fermeture exceptionnelle activités nautiques et navigation sur le canal du lac d'Hossegor les 2, 3 et 4 septembre 2022
• 20220913A16 FEU D’ARTIFICE MUSICAL - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE LA NAVIGATION DES NAVIRES, BATEAUX OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS AU PORT DE CAPBRETON ET DE L’ESTACADE LE SAMEDI 17 SEPTEMBRE 2022
• 20221130A17 - INSTITUTION D’UN BUREAU DE VOTE CENTRAL ET DE DEUX BUREAUX DE VOTE SECONDAIRES POUR L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN DU 8 DÉCEMBRE 2022
• 20221215A18 Composition commission ad hoc article R. 141-14 du code de la voirie routière
• 20221230A19 COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN PLACÉ AUPRÈS DE MACS DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 DECEMBRE 2022

• 20230607DC70 - COMPÉTENCE ZONES D’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE - AVENANT N° 1 AU PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD PAR LA COMMUNE DE SEIGNOSSE DES BIENS NÉCESSAIRES À L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE TRANSFÉRÉE AU 1ER JANVIER 2017 PAR LES COMMUNES

• 20230516DC31 - SPORTS - RAID ADOS 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT MACS - SOUSTONS
• 20230512DC43 - CESSION À TITRE GRACIEUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AU BENEFICE DE L’ASSOCIATION EMMAÜS CONNECT
• 20230503DC49 - MOBILITES - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENT DES LANDES - LIAISON DOUCE BENESSE-CAPBRETON
• 20230505DC50 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « APALA » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET FESTIVAL OPÉRA DES LANDES
• 20230505DC51 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « CENTRES MUSICAUX RURAUX » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR SON PROJET CULTUREL
• 20230505DC52 - JEUNESSE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « FRANCAS DES LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET LUDOBUS EN ACCOMPAGNEMENT DU PROJET ÉDUCATIF COMMUNAUTAIRE
• 20230505DC53 - JEUNESSE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « L’ÉTABLI » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET D’ATELIERS NUMÉRIQUES
• 20230505DC54 - CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « LANDES MUSIQUES AMPLIFIÉES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET MUSIQUES ACTUELLES MACS
• 20230505DC55 - CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION « SCÈNE AUX CHAMPS » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET CULTUREL 2023-2024-2025
• 20230505DC56 - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUBRIGUES SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LA MANIFESTATION « RENCONTRES ENCHANTÉES »
• 20230505DC57 - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SOUSTONS SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR LE PROJET CHORÉGRAPHIQUE
• 20230505DC58 - SPORT - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION "UNION SPORTIVE TYROSSE RUGBY CÔTE SUD" SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR SOUTENIR L’ÉQUIPE FANION
• 20230517DC59 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE MAREMNE ET DE LA SALLE POYVALENTE PAR LA COMMUNE DE TOSSE AU PROFIT DE MACS POUR LA MANIFESTATION « MACS ROUES LIBRES » ORGANISÉE LE SAMEDI 24 JUIN 2023
• 20230517DC61 - CULTURE - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « LES INVISIBLES » AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON POUR PÔLE SUD DU 11 MAI AU 5 JUILLET 2023
• 20230524DC63 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2023 AVEC L’ASSOCIATION « INITIATIVE LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
• 20230524DC64 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2023 AVEC L’ASSOCIATION « SOLUTIONS MOBIITÉ » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023
• 20230524DC65 - CULTURE - CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « ART ENERGIE » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION D’INVESTISSEMENT ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN ATELIER DE CRÉATION ARTISTIQUE ET DE PRÉSERVATION DES ŒUVRES DE LYDIE ARICKX À ANGRESSE

• 20230405DC39 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA GESTION DES ÂNESSES DE MACS
• 20230406DC40 - CULTURE - CONTRAT DE CESSION DU CONCERT DE E DARTA DANS LE CADRE DU TREMPLIN « LITTLE PÉPITE » ORGANISÉ LE 7 AVRIL 2023 À L’AUDITORIUM DE PÔLE SUD
• 20230419DC41 - RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION DE LA COMMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD À LA MISSION LOCALES DES LANDES EN DIRECTION DES JEUNES DU TERRITOIRE POUR L’EXERCICE 2023
• 20230428DC42 - CULTURE - CONVENTION DE PRÊT DE L’EXPOSITION « SURFEUSES » AVEC LES ÉDITIONS HÉLIUM POUR PLUSIEURS SITES DU TERRITOIRE DU 6 AVRIL AU 19 JUIN 2023
• 20230426DC44 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS « FRANCE RELANCE » DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE 2023 POUR LA RÉHABILITATION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE « LA TORTUE » À SOUSTONS
• 20230426DC45 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS « FRANCE RELANCE » DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE 2023 POUR LA RÉHABILITATION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE « ÉCUREUIL » À SAINT-VINCENT DE TYROSSE
• 20230426DC46 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’APPEL À PROJETS « FRANCE RELANCE » DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE 2023 POUR LA RÉHABILITATION DE L’AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE « LE HÉRISSON » À CAPBRETON
• 20230426DC47 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME « ALVÉOLE PLUS » AU TITRE DE L’INSTALLATION DE STATIONNEMENTS VÉLOS ABRITÉS SUR LE TERRITOIRE DE MACS
• 20230428DC48 - CULTURE - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION DE LA SAISON 2022/2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

• 20230301DC25 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU PAYS ADOUR LANDES OCÉANES POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX DE PÔLE SUD À SAINT-VINCENT DE TYROSSE LE 16 MARS 2023
• 20230301DC26 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE (CPAM) POUR L’OCCUPATION DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
• 20230301DC27 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU CENTRE D’INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMÉES DE L’AIR ET DE L’ESPACE (CIRFA PAU, ANTENNE MONT-DE-MARSAN)
• 20230308DC28 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVÉ AU PROFIT DU CLUB VTT DE LABENNE POUR DEUX ÉVÈNEMENTS DE RANDONNÉES NOCTURNES LES 22 MARS ET 14 JUILLET 2023 SUR LA COMMUNE DE CAPBRETON
• 20230308DC29 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE DU JUNKA À VIEUX-BOUCAU COMPRENANT DES TRAVAUX DE GESTION INTEGRÉE DES EAUX PLUVALES, DE DÉSIMPERMÉABILISATION DE VOIRIE ET DE PLANTATIONS DE VÉGÉTEAUX
• 20230322DC30 - PORT DE CAPBRETON ET LAC MARIN - CONVENTIONS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE AU BÉNÉFICE DES PROFESSIONNELS DU NAUTISME POUR LES SAISONS 2022 ET 2023
• 20230322DC32 - CULTURE / PETITE ENFANCE - SEMAINE PETITE ENFANCE - SPECTACLES ORGANISÉS DANS LE CADRE DU FESTIVAL ÉVEIL ET CULTURE LES 24 ET 25 MARS 2023 À PÔLE SUD
• 20230322DC33 - CULTURE - TOURNÉE DE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « L’UNIVERS A UN GOÛT DE FRAMBOISE » LE 2 AVRIL 2023 À MESSANGES
• 20230322DC34 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES DIT « FONDS VERT » POUR LA REFECTION DU QUAI POMPIDOU DE CAPBRETON
• 20230322DC35 - CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION DE LA SAISON 2022/2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
• 20230322DC36 - CULTURE - CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « BLEU NUIT » PAR LA CIE FABRIQUE AFFAMÉE LE 6 AVRIL 2023 À POLE SUD

• 20230209DC12 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - RÉAMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DU LAVOIR À SAUBUSSE
• 20230208DC13 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’ACCÉLÉRATION DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES DIT « FONDS VERT » POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE
• 20230215DC14 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR
• 20230215DC15 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - RÉAMÉNAGEMENT DE LA RUE DU JUNKA À VIEUX-BOUCAU
• 20230215DC17 - CULTURE - TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ET DE CORÉALISATION DU SPECTACLE « AUBE » PAR LA COMPAGNIE LA FABRIQUE AFFAMÉE LE 5 MARS 2023 À ORX
• 20230215DC18 - CULTURE - CORÉALISATION MACS / SCÈNE AUX CHAMPS - REPRÉSENTATION DU SPECTACLE « BLEU NUIT » LE 23 FÉVRIER 2023 À LA MAMISÈLE À SAUBRIGUES
• 20230222DC19 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - CONSTRUCTION D’UN PÔLE CULINAIRE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
• 20230222DC20 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2023 - CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT TERTIAIRE D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES AU SEIN DE LA ZONE D’ACTIVITÉS PÉDEBERT À SOORTS-HOSSEGOR
• 20230222DC21 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT LOCAL 2023 - TRAVAUX DE PÉRENNITÉ SUR LES OUVRAGES D’ARTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE MACS
• 20230222DC22 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - AMÉNAGEMENT D’ITINÉRAIRES CYCLABLES ENTRE LES COMMUNES DE BÉNESSE-MAREMNE ET CAPBRETON
• 20230222DC23 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - INSTALLATION D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
• 20230222DC24 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À INVESTISSEMENT LOCAL 2023 - INSTALLATION D’OMBRIÈRES PHOTOVOLTAÏQUES EN AUTOCONSOMMATION DU CENTRE AQUATIQUE AYGUEBLUE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE

• 20221230DC112 - TOURISME - CONVENTION D’OBJECTIFS PURIANNUELLE AVEC L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE ANNUELLEMENT - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX PAR MACS À L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
• 20221220DC114 - PORT ET LAC - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION DE LA FABRIQUE À GLACE EN PAILLETTE ET DE LA STATION D’AVITAILLEMENT EN CARBURANTS
• 20230104DC01 - CULTURE - TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE ! - CONTRAT DE CESSION ET CONVENTION DE CORÉALISATION POUR LE SPECTACLE « DESNONIMO » LE 29 JANVIER 2023 À MAGESCQ
• 20230105DC05 Délégation DPU à l'EPFL - Villa Sting - Saubusse
• 20230110DC06 - CESSION À TITRE ONÉREUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AUX AGENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
• 20230118DC07 - COMPÉTENCE PÔLE ARTS PLASTIQUES DE LABENNE - PROCÈS-VERBAL CONSTATANT LA MISE À DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE LABENNE D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AM N° 10, 496 et 495 LUI APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
• 20230118DC08 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE ACASAL SITUÉE À SOUSTONS PAR LE CREPS DE BORDEAUX À MACS LE JEUDI 26 JANVIER 2023
• 20230124DC09 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DES LANDES (PEP40)
• 20230123DC10 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ÉTABLISSEMENT COS-CENTRE PROVISOIRE D’HÉBERGEMENT (CPH) LANDES DE LA FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG
• 20230126DC11 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2023 - AMÉNAGEMENT DE STATIONNEMENTS VÉLOS ABRITÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

• 20221214DC70 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SYDEC SUR LE TERRAIN SIS LIEU-DIT « GRIOUAT » À BÉNESSE-MAREMNE
• 20221220DC71 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE JOSSE
• 20221220DC72 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE MAGESCQ
• 20221214DC73 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM À PROXIMITÉ DE L’ISDI (INSTALLATION DE STOCKAGE DES DÉCHETS INERTES) SUR LA COMMUNE DE MESSANGES
• 20221214DC74 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LE SITCOM SUR LE TERRAIN DE LA DÉCHETTERIE DE SOUSTONS
• 20221214DC75 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE AIRE DE DÉCHETS DE VENAISON AVEC LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
• 20221026DC100 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2022 AVEC L’ASSOCIATION « INITIATIVE LANDES » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022
• 20221130DC106 - CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « SOLI’BÂT » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DES ANNÉES 2022-2023-2024
• 20221215DC113 Demande de subvention auprès du Département - Piste cyclable av Petre à Soustons
• 20221220DC116 - PETITE ENFANCE - FAMILLE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE AU TITRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DES LANDES

• 20221124DC87 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC « L’ASSOCIATION DES MAGISTRATS ET ANCIENS MAGISTRATS DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX » SUR LE FONDEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022 POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS 2022
• 20221031DC105 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS AU SIÈGE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES À SAINT-VINCENT DE TYROSSE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES PUPILLES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC DES LANDES (PEP40)
• 20221103DC107 - DÉLÉGATION PONCTUELLE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VIEUX-BOUCAU À L’OCCASION DE L’ALIÉNATION DE L’IMMEUBLE CADASTRÉ AK 0297, SIS 4 GRANDE RUE À VIEUX BOUCAU, LOTS N° 3 ET 4
• 20221110DC108 - DEMANDE D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DES LANDES PORTANT SUR L’OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT D’UN ITINERAIRE CYCLABLE AVENUE DES LACS À MOLIETS-ET-MAÂ
• 20221115DC109 - RÉNOVATION D'AYGUEBLUE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - MODIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME D’INTERVENTION EN FAVEUR DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET DE LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS
• 20221117DC110 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « HOPE TEAM EAST » POUR LA MISE À DISPOSITION DE TABLETTES
• 20221123DC111 - CONTRAT DE CESSION POUR LE SPECTACLE « ON AVAIT DIT QU’ON SE TOUCHAIT PAS » DE LA COMPAGNIE CIRQUE COMPOST LE 4 DÉCEMBRE 2022 ET CONVENTION DE CORÉALISATION AVEC LA COMMUNE DE MOLIETS-ET-MAÂ

• 20220927DC82 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE MACS A LA FONDATION COS
• 20221020DC84 MODIFICATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES PRODUITS DE LOCATIONS DE L’AUDITORIUM, DES STUDIOS DE RÉPETITION ET D’ENREGISTREMENT, DES INSCRIPTIONS AUX DIFFÉRENTS STAGES MUSICAUX POUR LES USAGERS DU PÔLE SUD
• 20221013DC89 LOGEMENT D’URGENCE - HÔTELS SOCIAUX - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DU CONTRAT D’HÉBERGEMENT
• 20220929DC93 CESSION À TITRE ONÉREUX DE MATÉRIELS INFORMATIQUES (IMPRIMANTES) SUR LA PLATEFORME ENCHÈRES-DOMAINE.GOUV.FR
• 20221004DC95 Convention de mise à disposition du Pôle danse au RAM de MACS
• 20221006DC96 - CULTURE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION LES INSOLITES #3 EN PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAINT-VINCENT DE TYROSSE - CONTRAT DE CESSION POUR LE SPECTACLE « GORA ! » - EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE À PÔLE SUD
• 2022100DC97 - CULTURE - AMBASSADES DU CONTE 2022 - CESSION POUR LE SPECTACLE « UNE CHAUSSURE DANS LE BOCAL » - ACCUEIL EN RÉSIDENCE AVEC LA COMMUNE DE CAPBRETON - PARTENARIATS AVEC LES COMMUNES DE BÉNESSE-MAREMNE, TOSSE ET SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
• 20221014DC99 CULTURE - SPECTACLE DE DANSE CONTEMPORAINE - CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « VOLTE - PIÈCE POUR ENFANTS EN MAL DE DÉMOCRATIE » AVEC LA COMPAGNIE LES OUVREURS DE POSSIBLES, SOUSTONS, LE CONSERVATOIRE DES LANDES ET TOSSE
• 20221026DC101 CESSION À TITRE GRATUIT DE BIENS MEUBLES À LA COMMUNE DE TOSSE POUR ÉQUIPER LA FUTURE ÉCOLE
• 20221026DC102 CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION POUR L’ACCUEIL DE LA COMPAGNIE « LA FABRIQUE AFFAMÉE » EN RÉSIDENCE D’ARTISTES DU 17 AU 20 NOVEMBRE 2022 À PÔLE SUD
• 20221026DC103 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OFFICE ARTISTIQUE DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE (OARA) POUR L’AIDE À LA DIFFUSION EN RÉGION DE LA SAISON 2022/2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
• 20221027DC104 CULTURE - TOURNÉE SPECTACLE VIVANT - DIMANCHE & CIE - CESSION AVEC LA COMPAGNIE NANOUA ET CORÉALISATION POUR LE SPECTACLE « UN JOUR SANS PAIN » LE 6 NOVEMBRE 2022 À JOSSE

• 20220908DC83 DEMANDE D’UNE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ET LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS 2022-2023 - AYGUEBLUE À SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE
• 20220912DC85 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DE L’ADAVEM POUR L’OCCUPATION DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
• 20220912DC86 JEUNESSE - RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À L’ANACEJ
• 20220915DC88 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DES LANDES POUR L’ORGANISATION DU SALON « LE POLAR SE MET AU VERT » LES 24 ET 25 SEPTEMBRE 2022 - CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMPAGNIE MÔMES EN ZIQUE
• 20220929DC90 BAIL DÉROGATOIRE ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD ET L’ENTREPRISE HARTE BON POUR LA LOCATION DE LA BOUTIQUE ÉPHÉMÈRE SISE LIEU DIT LA BOURSE À CAPBRETON
• 20220928DC91 CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU PROFIT DU SERVICE RECRUTEMENT DE LA MARINE NATIONALE POUR L’OCCUPATION DE L’ESCALE INFO À CAPBRETON
• 20220928DC92 JEUNESSE - ÉVEIL MUSICAL - CONTRAT DE CESSION AVEC KARAKOIL PRODUCTION POUR 2 REPRÉSENTATIONS DU SPECTACLE « DESNONIMO » LE 24 OCTOBRE 2022 À POLE SUD
• 20220928DC94 DEMANDE D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉDUCTION DES POLLUTIONS DOMESTIQUES ET PLUVIALES PORTÉE PAR L’AGENCE DE L’EAU ADOUR-GARONNE POUR LE RÉAMENAGEMENT DE L’AVENUE JEAN LARTIGAU À LABENNE

• 20220810DC69 Cession à titre onéreux de matériels informatiques sur la plateforme enchères-domaine.gouv.fr
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