Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE SALON DU POLAR – 14 et 15 SEPTEMBRE 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC085Thème : CULTURE
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC086Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC086AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC087Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC088Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
pdf - 1 Mo -
SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC089Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC089AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE POUR LE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENTS 2023 ET 2024
18/07/2024 - Décisions du président
Réf : 20240718DC090Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
11/07/2024 - Arrêtés du Président
Réf : 20240711A15Thème : URBANISME
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Ordre du jour bureau 10-07-2024
10/07/2024 - Décisions du Bureau
Réf : 20240710DB0Thème : ORDRE DU JOUR
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