Les actes administratifs
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CHAUDIÈRE DE LA MAIRIE À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B2Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION DE HUIT RADARS PÉDAGOGIQUES À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B3Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN CAMION BENNE À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B4Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DE LA CHARPENTE DE L’ÉCOLE DES ARÈNES, DU CENTRE DE TOURREN ET DE L’ESPACE GRAND TOURREN À SAINT-VINCENT-DE-TYROSSE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01B5Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU BÂTIMENT COMMUNAL DE L’ANCIEN PRESBYTÈRE DE MESSANGES
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01CThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) - MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ÉNERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB01DThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL (FIL) ET FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉHABILITATION DU POSTE DE POLICE MUNICIPALE DE SOORTS-HOSSEGOR
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB02Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE RELAMPING DE LA SALLE MAIRIE SPORTS PAR LA COMMUNE DE LABENNE.
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB03AThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LA RÉNOVATION ET ISOLATION DE LA TOITURE DE L’ÉCOLE MATERNELLE ALIENOR PAR LA COMMUNE DE LABENNE
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB03BThème : ENVIRONNEMENT
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FONDS D’INVESTISSEMENT LOCAL « ENVIRONNEMENT » - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES POUR LE CHANGEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE DE LA SALLE SOCIOCULTURELLE ET DE L’ÉCOLE PRIMAIRE PAR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-HINX
05/07/2023 - Décisions du Bureau
Réf : 20230705DB03CThème : ENVIRONNEMENT
pdf - 421 Ko
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