Recherche
Par rubriques
Afficher les résultats 71 à 80 de 398.
Navigation dans les résultats
-
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi // Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,/ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,,',1 Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 10 Mo -
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 20200227D04F3 - Annexe 1
urbaniser du PLUi. Les secteurs déjà classés en zone lAU dans l'actuel PLU, et sur lesquelles des disponibilités foncières persistaient, ont été conservés en zone d'urbanisation future dans le PLUi. Secteur [...] Secteur Lenguilhem ■ Zones lAU du PLUi 6 Le secteur de Lenguilhem a fait l'objet d'une orientation d'aménagement et de programmation dans le futur PLUi. Il s'agit, à travers cette OAP, de garantir: [...] orientation d'aménagement et de programmation dans le futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Le droit de préemption instauré au
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
Fichier : 20200227D05A - Annexe 24
soumise à modification ou révis4on du PLUI ./, Secteur de développement lotsirs en zone 2ALJ dont l'urbanlsatlon est soumise à modification ou révision du PLUi Don n ,;.,s de. conte)(te 5":l ZAC [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) l'Z Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] }~:::,~~ment hôtell,r el touristi ,, ""' "'" . . .. ~, .. _, .. , ou · · . · urbanisatl rev1s1on du PLUi on soumise . ;h Secteur de • a modification ;.,h Secteur d pro~e.l economle (fffll'I. //, Se< l
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi .. ~ 1 Secteur de développement loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 7 Mo -
Fichier : 20200227D05A - Annexe 18
soumlse à modification ou riMslon du PLUî /,, Secteur de développement écoriomiQue en tone 2AU dont l'uëhan.isation est sounuse è modification ou révision du PLUi /, Secteur de d évelopp,.ment loisirs [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) PZ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] masse wl;;J'lt rèr.;ilemf'::nt 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, à modification ou .révision du PlUi -¾- Secteur de projet èconoml~ tf-ermé) •q, Secteur oe projet habitat (fermé) >'4 Semur de projet
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 5
l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.- Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est:soumise à modification du PLUi "/; Secteur de développement-économique en zone 2AU c:Jont l'urbanisation est scurnlse à mcdlflcetion c:Ju PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
Fichier : 20200227D05A - Annexe 27
d'Aménagement et de Programmation (OAP) ,z Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole □ Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] secteurpla-, môlSse"" - - , - - tion 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, a modlflca ou révision du .PLUi . ~ Secteur de projet èconoml~ {f-~e) .,,;, Sect10Ur de proJ•t habitat (f""';•) ,..,,,_ s«teur [...] itkonomii:il)!- ~ ~e. 2.AU. d:i nt l\1rba.nLSii11 t:fon es,t so\mis.e à mcdi □~tien ou r'éitk:Jon du PlUi / .- 5.a:t.c:ur df: diiv@ki•ppi!ment :loÏ5ir:; l!n rnM 2.AU d:i nt l'urha ni:ia bon est soul"fJ:j
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi , ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,1 Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo
Navigation dans les résultats