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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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d'Aménagement et de Programmation (OAP) ~ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole (A) et naturelle (N) • Zone agricole D Zone naturelle - STECAL Données de contexte [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) ~ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole (A) et naturelle (N) • Zone agricole D Zone naturelle - STECAL Données de contexte [...] urbaniser (AU) Orient~~î~:~~:~: à l'urbanisation et . !':Il Zone 2AU d 'eoagement et de P sourruse à du PLUi ont I urbanisation est so::i;emtatioo (OAP) Zone agricole (A modification • zone agricole ) et
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi , ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi , /,1 Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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Préfectoraux • la pièce 4.4-Annexes du PLUI; Annexes sanitaires • la pièce 4.6 -Annexes du PLUI; ZAD et DPU • la pièce4.7-Annexesdu PLUI; PUP • la pièce 4.9 -Annexes du PLUI; études dérogatoire Amendement Dupont [...] complément des annexes du règlement du PLUi mises à jour. Ajouter 5 bâtis à protéger existants au PLU mais oubliés dans PLUi, en complément des annexes du règlement du PLUi mises à jour. Vieux Boucau Les [...] DE COMMUNES PLUi (/MACS 1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE Modification Simplifiée n°1 Vu pour être annexe à la délibération n° 20210506D068 approuvant la modification simplifiée n°1 du PLUi de ta Communauté
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Taille: 20 Mo -
d’affectation au PLUi de certaines ZAF et cessation des conventions de gestion de l’entretien des ZAF et des procès-verbaux de mise à disposition entre MACS et les communes concernées; vu le PLUi de la Communauté [...] d’affectation au PLUi de certaines ZAE et cessation des conventions de gestion de l’entretien des ZAE et des procès-verbaux de mise à disposition entre MACS et les communes concernées ; VU le PLUi de la Communauté [...] l’approbation du PLUi par délibération du 27 février 2020, la zone d’activité économique « Larrigan » de Seignosse a fait l’objet de changement d’affectation dans son classement au PLUi et impacte le périmètre
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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Fichier : 20190711D01 annexe 9
l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /~ Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.- Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est:soumise à modification du PLUi "/; Secteur de développement économlœe en zone 2AU c:Jont l'urbanisation est soumise à mcdlflcetion c:Ju PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 22
20200227D05A - Annexe 22 PLUi MACS Communauté de communes Marernnf; Adour Côte-Sucl 3.2 Rèqlement Graphique Vu pour être annexé à la délibération n° 20200227O05A approuvant le PLUi de la Communauté de [...] soumise à modification ou révision du PLUi /,, Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbantsanon est soumise à modification ou révision du PLUi /, Secteur de développement loisirs en [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) M Zone 2AU dont lurbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle {A et N) Zone agricole o Zone naturelle • STECAL en zone A ou N
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Fichier : 20181206D05E ANNEXE 4
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/., Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
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