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Fichier : 20200227D05A - Annexe 23
:sourrise à mxlification ou révision du PlUi /,, Secteur de développement k:,:is•ir5 en zor1e 2AU do.nt l'tnbc1nis~l»n est ,soumse! a modifü:atiori ou ~~ioii du PLUi C".J OAP et ...:teur i,on .,,.ss,e [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) M Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle {A et N) Zone agricole o Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] ma,se valait rèlJI emem 3 / Zone 2AU : urbanlsat Ion sou mise à m od lficatio n ou révision du PLUI Y/, Secteur de pro:j:et économl e {f-erm é) •a., Se,;tei,r de projet habitat (fermé) ;."/~ s«tO
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Fichier : 20191205D03F ANNEXE
urbaniser du PLUi. Les secteurs déjà classés en zone lAU dans l'actuel PLU, et sur lesquelles des disponibilités foncières persistaient, ont été conservés en zone d'urbanisation future dans le PLUi. , [...] . Secteur Lenguilhem ■ Zones lAU du PLUi Le secteur de Lenguilhem a fait l'objet d'une orientation d'aménagement et de programmation dans le futur PLUi. Il s'agit, à travers cette OAP, de garantir: [...] orientation d'aménagement et de programmation dans le futur Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Le droit de préemption instauré au
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Fichier : 20191205D05B
urbaniser du PLUi. Les secteurs déjà classés en zone lAU dans l'actuel PLU, et sur lesquelles des disponibilités foncières persistaient, ont été conservés en zone d'urbanisation future dans le PLUi. La commune [...] En 2018, lors des réflexions relatives à l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), il a été relevé que la plupart des zones lAU du PLU ont été consommées. Il en résulte une rareté [...] l'agglomération. De ce fait, la commune de Seignosse a souhaité, dans le cadre de l'élaboration du PLUi, définir un nouveau secteur prioritaire de développement de l'urbanisation, sur le secteur « Lenguilhem
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Taille: 895 Ko -
Fichier : 20190711D01 annexe 10
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU doot l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.- Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
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Fichier : 20181206D05E ANNEXE 2
l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.; Sectèur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est:saumise à modification du PLUi "/; Secteur de développement-économique en zone 2AU c:Jont l'urbanisation est soumise à mcdlflcetion c:Ju PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 16
est soumise à modification ou révision du PLUi /, Secteur de développement loisirs en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification ou révision du PLUi Données de conte.xte IS::l ZAC du S [...] nagement et de. Programmation (OAP) ~ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole D Zone naturelle • STECAL en zone A ou N [...] masse val~t rèralemf;nt .. 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, à modification ou révision du PLUI Q, Secta.ir de projet èconoml~ tf-enné) ·m Secteur de proJ•t hobi tot (fermé) >'"4 5« tour d •
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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d'Aménagement et de Programmation (OAP) ~ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole (A) et naturelle (N) • Zone agricole D Zone naturelle - STECAL Données de contexte [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) ~ Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole (A) et naturelle (N) • Zone agricole D Zone naturelle - STECAL Données de contexte [...] urbaniser (AU) Orient~~î~:~~:~: à l'urbanisation et . !':Il Zone 2AU d 'eoagement et de P sourruse à du PLUi ont I urbanisation est so::i;emtatioo (OAP) Zone agricole (A modification • zone agricole ) et
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi , ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi , /,1 Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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Préfectoraux • la pièce 4.4-Annexes du PLUI; Annexes sanitaires • la pièce 4.6 -Annexes du PLUI; ZAD et DPU • la pièce4.7-Annexesdu PLUI; PUP • la pièce 4.9 -Annexes du PLUI; études dérogatoire Amendement Dupont [...] complément des annexes du règlement du PLUi mises à jour. Ajouter 5 bâtis à protéger existants au PLU mais oubliés dans PLUi, en complément des annexes du règlement du PLUi mises à jour. Vieux Boucau Les [...] DE COMMUNES PLUi (/MACS 1.5.3 NOTICE EXPLICATIVE Modification Simplifiée n°1 Vu pour être annexe à la délibération n° 20210506D068 approuvant la modification simplifiée n°1 du PLUi de ta Communauté
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