Délibérations et décisions
Retrouvez ci-dessous tous les actes administratifs de MACS :
Délibérations du Conseil Communautaire, Arrêtés et décisions du Président, Décisions du Bureau.
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20170131D01E6 : Désignation de Monsieur Gilles DABBADIE, et de Madame Corinne VERDIER-SLAWINSKI, en qualité de délégués suppléants en remplacement de Mesdames Mireille MULTEAU et Hélène GIRARD
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E6Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01E7 : Désignation de Monsieur François GUILlAMET, délégué titulaire, et Monsieur Jean-Louis VILLENAVE, délégué suppléant en remplacement de Madame Mireille MULTEAU, déléguée titulaire, et Monsieur Jean-Yves MONTUS, délégué suppléant.
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01E7Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170131D01F : Désignation de Monsieur François GUILlAMET, délégué titulaire, et Monsieur Jean-Louis VILLENAVE, délégué suppléant en remplacement de Madame Mireille MULTEAU, déléguée titulaire, et Monsieur Jean-Yves MONTUS, délégué suppléant.
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D01FThème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D020170131D01AThème : ORDRE DU JOUR
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20170131D02A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02A : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02AThème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D02B : VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR 2017
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D02B-Thème : FINANCES COMMUNAUTAIRES
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20170131D03A : ZONE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES COMMUNAUTAIRE LAUBIAN 2 À SEIGNOSSE - REPRISE DU LOT N" 3.9 A LA SAS TISON ET GAILLET - AUTORISATION DE REVENTE DU LOT N° 3.9 À MONSIEUR RAMOND JEAN-MARC
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03AThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03A : ANNEXE
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03AAThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
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20170131D03B : DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - COMPÉTENCE CRÉATION ET GESTION DE MAISONS DE SERVICES AU PUBLIC ESPACE RESSOURCES DE SOUSTONS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX
31/01/2017 - Conseil Communautaire Délibérations
Réf : 20170131D03BThème : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
pdf - 540 Ko
