Conseil communautaire du jeudi 9 avril

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ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - Installation du Conseil communautaire issu du renouvellement général des 15 et 22 mars 2026, par Monsieur Pierre FROUSTEY, Président sortant

2 - Approbation du procès-verbal de séance du Conseil communautaire du 04 février 2026

3 - Élection du Président de la Communauté de communes MACS

4 - Composition du bureau de la Communauté de communes - Détermination du nombre de vice-présidents et d'un ou plusieurs autres membres du bureau

5 - Élection des vice-présidents et des autres membres du Bureau de la Communauté de communes MACS

6 - Lecture de la charte de l'élu local

7 - Renouvellement de la Conférence des Maires

8 - Débat sur l'élaboration d'un Pacte de gouvernance

9 - Fixation de la composition du conseil d'administration et du mode de scrutin pour l'élection des membres élus au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Maremne Adour Côte-Sud

10 - Élection des membres élus du conseil d'administration au sein du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) de Maremne Adour Côte-Sud

11 - Création d'un ou de plusieurs emploi(s) de collaborateur de cabinet - Approbation du montant des crédits affectés

COMMANDE PUBLIQUE

12 - Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres au sein de la Commission d'appel d'offres de MACS (CAO)

13 - Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres au sein de la Commission de Délégation de Service Public de MACS (CDSP)

14 - Fixation des conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de MACS (CCSPL)

INFORMATIONS DIVERSES

15 - Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président