Conseil communautaire du jeudi 25 septembre
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 24 juin 2025
2 - Modification de la délégation d'une partie des attributions du conseil communautaire au Président
FINANCES COMMUNAUTAIRES
3 - Décisions modificatives
4 - Admission de créances irrécouvrables
5 - Approbation du règlement d'intervention portant création d’un fond de concours exceptionnel visant à la protection contre le stationnement illicite
6 - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) pour l'année 2025
7 - Attribution de subventions complémentaires au titre de la politique sportive pour 2025 - Ecoles de sport
8 - Mise en place d’un poste de coordinateur départemental des gens du voyage
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
9 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et la Communauté de communes MACS
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10 - Création de L'Altéa Tiers-Lieu d'entreprises à Soorts-Hossegor
11 - Cession d'une partie d'une parcelle de la Région Nouvelle Aquitaine en substitution du Département des Landes au profit de la Communauté de communes sur la ZA du Tuquet à Angresse - Abrogation et remplacement de la délibération du 26 septembre 2024
MOBILITÉ
12 - Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions entre les communes de Capbreton et de Soorts-Hossegor et la communauté de communes MACS
13 - Adoption du Contrat Opérationnel de Mobilité - Pays Adour Landes Océanes
LOGEMENT
14 - Arrêt du projet du troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
URBANISME
15 - Approbation de la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Messanges - Opération "Le Domaine de Bruna" – SAS Nexity IR programmes pays basque
16 - Approbation du projet d'avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "OAP n°1 lieu-dit Castets" - BOUYGUES IMMOBILIER
17 - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent de Tyrosse - Opération "OAP n°2" lieu dit Maysouot - Société SEIXO PROMOTION
18 - Approbation du projet d'avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent de Tyrosse - Opération "OAP n°2" lieu dit Maysouot - Société PROMOTION PICHET
19 - Approbation du projet d'avenant à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Opération "Avenue du Chenil / Rue de Péchin / Chemin de Tourneur" - PROMOTION PICHET
20 - Approbation du projet d'avenant à la convention de projet urbain partenarial sur la commune de Saint-Vincent de Tyrosse - Opération "Avenue du Chenil et RD810" - SAS L'Orée
21 - Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Annulation partielle du PLUi concernant un emplacement réservé à Soorts-Hossegor
ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
22 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat avec le département des Landes et la Communauté de communes du Seignanx pour la réalisation des études de faisabilité d'une ferme houlomotrice.
23 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat de l'estuaire de l'Adour
TRANSPORT
24 - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de financement des actions de sensibilisation à la sécurité dans les transports scolaires
INFRASTRUCTURES
25 - Commission Intercommunale pour l'accessibilité - Présentation du rapport annuel 2024.
CULTURE
26 - PARCC - Projet de convention de partenariat avec le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de MACS
27 - PARCC - Projet de convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art Pays Basque (ESAPB)
SPORT
28 - Approbation du projet de convention de partenariat dans le cadre du programme "Savoir rouler à vélo" avec les services de l'Education Nationale
INFORMATIONS DIVERSES
29 - Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président
