Conseil communautaire du jeudi 22 mai
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - Installation d'un nouveau conseiller communautaire pour la commune de Saubusse
2 - Approbation du procès-verbal de séance du conseil communautaire du 27 mars 2025
3 - Élection d'un membre du bureau communautaire de la Communauté de communes
4 - Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères (SITCOM) de la Côte Sud Landes - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical
5 - Syndicat mixte du parc d'activités Atlantisud - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical
6 - Syndicat mixte du Bas Adour Maritime - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical
7 - Établissement public foncier local "EPFL Landes Foncier" - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein de l'assemblée générale
8 - Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Pays Adour Landes Océanes - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical
9 - Syndicat mixte de Rivières Côte-Sud - Remplacement d'un représentant de MACS pour siéger au sein du comité syndical
10 - Recomposition du conseil communautaire lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux - Accord local sur le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire
FINANCES COMMUNAUTAIRES
11 - Attribution de subventions aux structures de développement économique pour l'année 2025
12 - Attribution d'une subvention au Comice agricole du Pays Tyrossais pour l'année 2025
13 - Décisions modificatives - Budget principal et budgets annexes
14 - Société publique locale Domolandes - Approbation de la modification des statuts de la SPL et de l'augmentation de son capital social
TOURISME
15 - Approbation du projet d'avenant n° 1 à la convention de partenariat 2021-2024 pour la Vélodyssée - Eurovélo 1 entre MACS et le Comité départemental du tourisme de Charentes
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
16 - Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - Attribution de subventions pour un accompagnement collectif
17 - Approbation du projet de convention de partenariat avec la Mission Locale des Landes pour les Espaces Régionaux d'Information de Proximité (ERIP) du bassin d'emploi de Dax pour l'année 2025
INFRASTRUCTURES
18 - Voirie - Opération d'aménagement de l'avenue Lenguilhem à Seignosse - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de MACS à la commune - Approbation du reversement d'une part de taxe d'aménagement au profit de MACS
19 - Liaison douce Labenne/Orx - Modification de la convention de gestion d’entretien de la RD71 traversant le Marais d’Orx entre MACS et le département des Landes
TRANSPORT
20 - Modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes
21 - Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d’avenant n° 9 au contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo plages pour l’été 2025
22 - Approbation des projets de convention de participation financière des communes de Labenne et de Soustons pour le développement de lignes Yégo plages pour l’été 2025
URBANISME
23 - Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Prescription de la révision allégée n° 5 concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse - Définition des modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune
INFORMATIONS DIVERSES
24 - Informations sur les décisions prises par Monsieur le Président et le bureau communautaire en application de l'article L. 5211-10 du CGCT et de la délibération du conseil communautaire portant délégation d'attributions du conseil au bureau et au président
