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Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
intercommunal (PLUi) de MACS - Approuvée C - Approbation de l’abrogation partielle du plan local d’urbanisme de la commune de Moliets-et-Maâ et du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approuvée
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Fichier : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL
INTERNET - DEVELOPPEMENT (2201-2051-00205) 5 328,00 0,00 2 20/05/2022 PLUI - MODIFICATION (2201-202-00206) 581,78 0,00 10 20/05/2022 PLUI - MODIFICATION (2201-202-00207) 3 737,25 0,00 10 31/05/2022 SITE [...] DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911 (1) LIBELLE : PLUI Pour vote (2) Art. (3) Libellé (3) Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire Crédits ouverts [...] DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 21262 VOIRIE HORS PPI 21263 CONSTRUCTION NOUVEAU POLE CULINAIRE 911 PLUI 941 VOIES VERTES 951 ETUDES SIG 955 PANNEAUX DE COMMUNICATION 957 AIRES GENS DU VOYAGE 961 REVISION
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lutte contre l’étalement urbain dans le cadre du PLUi 22 2.2. La réduction de la consommation d’espace par rapport aux documents d’urbanisme précédents le PLUi 29 3. Justifications des choix retenus pour [...] projet Ce PLUi est le premier document d’urbanisme intercommunal du territoire. Il constitue une base de travail intéressante pour la collectivité mais cela reste un document perfectible. Ce PLUi est la [...] de lutte contre l’étalement urbain dans le cadre du PLUi 2.1.3. La consommation foncière d’espaces agricoles, naturels et forestiers attendue au PLUi Point méthodologique : Une distinction a été faite
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compte entre l’arrêt et l’approbation du PLUi. Cette procédure de modification n°3 du PLUi concerne les 23 communes. Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 11 La modification [...] n°3 du PLUI – Juillet 2022 32 Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 33 SOORTS HOSSEGOR → Objectif : Mettre en cohérence les prescriptions du PLUi avec [...] n°3 du PLUI – Juillet 2022 58 Avant Après Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 59 Avant Après Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet
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