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Fichier : PV conseil 27-06-2023
annexes du PLUi mises à jour. Dossier d’abrogation partielle du PLU de Moliets-et- Maâ et du PLUi consécutive : Le dossier relatif à l’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi comprend [...] CORRESPONDANTES INSCRITES DANS LE PLUi - APPROBATION DE L’ABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUi Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes a été [...] simplifiée n° 1 du PLUi a été approuvée le 6 mai 2021. La mise à jour n° 1 du PLUi a été réalisée par arrêté du Président en date du 21 octobre 2021. La modification n° 1 du PLUi a été approuvé le
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Taille: 5 Mo -
Fichier : 1. Demande d'autorisation Dragage
d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS). Le projet, par sa nature (travaux de restauration), est compatible avec le PLUi. Dix-neuf bateaux de pêche [...] Déchets Inertes MACS : Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud MES : Matières En Suspension PLUi : Plan Local d’Urbanisme intercommunal PM : Pleine Mer RNN : Réserve Naturelle Nationale SDAGE
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Taille: 1 Mo -
Fichier : 2. Demande d'autorisation Dragage
d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS approuvé par le conseil communautaire du 27 février 2020 et applicable depuis le 17 mars 2020. D’après le règlement écrit du PLUi, dans la trame bleue, « les [...] d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS). Le projet, par sa nature (travaux de restauration), est compatible avec le PLUi. Dix-neuf bateaux de pêche [...] hivers sont doux (quatre-cinq jours de neige par an) et la pluviométrie importante (1 150 mm de pluie par an), est concentrée sur les mois d’automne et d’hiver. En été, les températures sont adoucies
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Taille: 18 Mo -
Fichier : 20170131D01B : ANNEXE
2014 20 2016 15 Nouvelles 9 8 6 labellisations 7. La planification urbaine La démarche de PLUi a démarré fin 2016. La dimension de la transition énergétique a été spécifiquement identifiée et
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170131D02A : ANNEXE
en année pleine des transferts de compétences liés à l'urbanisme (application de droit des sols et PLUi}. • Les charges de gestion courante augmentent notablement pour tenir compte des nouvelles compétences [...] 7 000 K€ Pistes cyclables 2 300 K€ Urbanisme Logement Etudes pour aménagement urbain SCOT et PLUI PLH - Logements Acquisition terrain du PEM Tyrosse Acquisition terrain fonds du lac Hossegor à
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
L'instruction de la procédure d'appel sera clôturée le 17 février 2017. 1.2 Le PLUI Suite à la prescription du PLUi et à la définition des modalités de collaboration (approbation de la charte de [...] 2015, la démarche d'élaboration et d'animation du PLUi a consisté en: la sollicitation et l'octroi de subventions: lauréat de l'appel à projet PLUi du Ministère (7 000 euros) et DGD Urbanisme (15 000 [...] engagé en 2016 et faire un point sur l'état d'avancement du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), prescrit par délibération du conseil communautaire en date du 17 décembre 2015. 1. Le SCOT et
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Taille: 7 Mo -
982K€ en restes à réaliser) 10 Urbanisme Logement Etudes pour aménagement urbain SCOT et PLUI PLH - Logements Acquisition terrain du PEM Tyrosse Acquisition terrain fonds du lac Hossegor à
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170502D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2017
membres et adopté une charte de gouvernance. Le calendrier prévisionnel d'élaboration du PLUi prévoit un arrêt du PLUi courant I" trimestre 2019 puis une enquête publique au 3ème trimestre 2019. Son approbation [...] Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a engagé l'élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) par délibération en date du 17 décembre 2015. Les principaux objectifs poursuivis, définis par [...] et de concertation avec la population en réunion publique, les grandes orientations politiques du PLUi ont été traduites dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). Conformément
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Taille: 10 Mo -
à l'élaboration du programme local de l'habitat (PLH) et du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), il convient de procéder à la réactualîsation de l'analyse des besoins sociaux menée sur le territoire
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Taille: 396 Ko -
Fichier : 20170627D01A : PROCES VERBAL DU 02 MAI 2017
correspondantes. Selon lui, leur nombre risque sans doute d'augmenter à l'issue de la formalisation du PLUi. Dans le même sens, Monsieur Pierre Froustey ajoute que la décision du tribunal est finalement positive [...] à l'élaboration du programme local de l'habitat (PLH) et du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), il convient de procéder à la réactualisation de l'analyse des besoins sociaux menée sur le territoire
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Taille: 5 Mo