Recherche
Par rubriques
Afficher les résultats 1 à 10 de 367.
Navigation dans les résultats
-
Fichier : PV conseil 27-06-2023
Plage. Lignes C1-C2 - Capbreton centre- Capbreton Plage centrale et Plage des Océanides Cette ligne est très bien fréquentée. Elle assure la desserte de la commune de Capbreton vers les 2 plages p [...] Port de Capbreton, de constater les identités de valeur avec les indications portées au compte de gestion pour le résultat de l’exercice 2022, d’arrêter pour 2022, au budget Port de Capbreton, les [...] annexe ZAE Capbreton, de constater les identités de valeur avec les indications portées au compte de gestion pour le résultat de l’exercice 2022, d’arrêter pour 2022, au budget ZAE Capbreton, les résultats
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 1. Demande d'autorisation Dragage
du port de Capbreton et devenir des matériaux CREOCEAN – SCE │Rapport 190372 │Mars 2022 11 / 53 1. Introduction Le port de CAPBRETON se situe sur la commune de Capbreton dans le département [...] appelé Gouf de Capbreton. Concernant la géomorphologie, la commune de Capbreton est soumise aux risques de submersion marine et de recul du trait de côte. Le littoral capbretonnais subit un double [...] Dragage du port de Capbreton et devenir des matériaux RAPPORT FINAL Dragage du port de Capbreton et devenir des matériaux Demande d'autorisation environnementale intégrant
Type de fichier: pdf
Taille: 1 Mo -
Fichier : 2. Demande d'autorisation Dragage
DOIT ETRE REALISE ET PLAN DE SITUATION 1. Port de plaisance de Capbreton Le port de CAPBRETON se situe sur la commune de Capbreton dans le département des Landes. Il est localisé par 43°39’10ʺ de [...] de Capbreton dit « Gouf de Capbreton », à environ 1,5 MN au nord des pentes du canyon. La distance entre le site d’immersion et l’entrée du chenal du Boucarot pour l’accès au port de Capbreton représente [...] Soorts- Hossegor Plage centrale / sud B : Bon Capbreton Notre Dame Capbreton Plage centrale Capbreton Santocha et Preventorium MACS - COMMUNAUTE DE
Type de fichier: pdf
Taille: 18 Mo -
Fichier : 20170131D01A : ANNEXE
l'exécution de la présente. g - Acquisition de foncier à Capbreton Le projet de renouvellement urbain du site du Leclerc du centre-ville à Capbreton a fait l'objet d'une étude sur le fonctionnement actuel [...] concerté sur la surface actuellement occupée par le Leclerc de Capbreton qui est amené à se transporter sur la nouvelle ZAE communautaire de Capbreton, le long de la voie de contournement. La Communauté de communes [...] Président entend les difficultés mais répond qu'il s'agit juste d'un lotissement d'habitations. Les élus Capbretonnais connaissent bien ce quartier. Une réflexion a abouti à la création d'un rond-point
Type de fichier: pdf
Taille: 7 Mo -
Fichier : 20170131D01B : ANNEXE
communes. L'enjeu est de mobiliser l'épargne locale (crowdfunding) et d'impliquer l'ensemble des habitants de MACS dans la transition énergétique de leur territoire. • Les achats de la collectivité Sur [...] durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants. Cette obligation met au centre des débats entre élus, « le cheminement vers la durabilité» de [...] l'Habitat. Il s'agit ainsi de produire une offre nouvelle de logements, adaptée aux besoins de ses habitants et s'inscrivant dans une vision durable, en lien avec la démarche communautaire « Territoire à
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170131D02A : ANNEXE
ensembles intercommunaux dont le potentiel financier agrégé par habitant (PFIA} est supérieur à 90% du potentiel financier agrégé par habitant moyen. MACS n'était pour le moment pas contributrice au FPIC [...] TFNB et 11,21% pour la TEOM. TAXES Pour mémoire Taux 2016 Proposition de taux 2017 Taxe d'Habitation 9,59% 9,59% Taxe Foncière Bâti 4,62% 4,62% Taxe Foncière non bâti 16,10 % 16,10% TEOM [...] 2013 2014 2015 2016 2017 taux de 2013 à 2017 Taxe 14,46% 12,68% 10,99% 9,59% 9,59% -33,67% d'habitation Taxe foncière 6,97% 6,11% 5,30% 4,62% 4,62% -33,67% bâtie Taxe foncière 24,29% 21,30% 18
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
de services au public « multi-sites >> à Capbreton et à Soustons, permettra de proposer un accueil et une orientation de proximité à l'ensemble des habitants du territoire. Ce nouveau lieu, aménagé [...] d'information à destination des Jeunes et des familles qui a ouvert ses portes en juillet 2012 à Capbreton, va ouvrir, en juin 2017, à Soustons, un Espace ressources destiné à l'information pour les chercheurs [...] confiance et image de soi, séniors, etc ... ). Ce nouvel espace de travail, à destination des habitants et des acteurs du territoire, permettra de favoriser les échanges et de créer des interactions
Type de fichier: pdf
Taille: 540 Ko -
Fichier : 20170314D01A : PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
maison de services au public « multi-sites » à Capbreton et à Soustons, permettra de proposer un accueil et une orientation de proximité à l'ensemble des habitants du territoire. Ce nouveau lieu, aménagé [...] prise par le conseil municipal de Capbreton. Il lui semble que la confusion porte sur les jours fériés et que cela concerne éventuellement d'autres communes. Sur Capbreton il y a effectivement 5 dimanches [...] charge la création de la zone d'activités économiques à Capbreton, déjà inscrite au Plan d'occupation des Sols (POS) de la commune de Capbreton depuis 1983. A partir de cette emprise inscrite au POS,
Type de fichier: pdf
Taille: 7 Mo -
fonctionnement par habitant 340€ par habitant 331€ par habitant 355€ par habitant Produit des impositions directes par habitant 360€ par habitant 365€ par habitant 365€ par habitant Epargne brute: recettes [...] réelles de 18,28% 18,53% 12,95% fonctionnement Encours de la dette par habitant 282€ par habitant 250€ par habitant 250€ par habitant Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement 68,80% 61,14% [...] TFNB et 11,21% pour la TEOM. TAXES Pour mémoire Taux 2016 Proposition de taux 2017 Taxe d'Habitation 9,59% 9,59% Taxe Foncière Bâti 4,62% 4,62% Taxe Foncière non bâti 16,10 % 16,10% TEOM
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170314D02D1 : ANNEXE 2 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - BUDGETS PRIMITIFS 2017 - BUDGET PRINCIPAL
74834 ETAT - COMPENSATION EXONERATIONS TAXES FONCIERES 74835 ETAT- COMPENSATION EXONERATIONS TAXE HABITATION 1789647,00 1350 390,00 70000,00 228400,00 20000,00 26 800,00 180000,00 0,00 0,00 [...] 458123 TRAVAUX HORS COMPETENCE VIEUX BOUCAU 3 800,00 0,00 3 800,00 45813 TRAVAUX HORS COMPETENCE CAPBRETON 62 345,00 0,00 62 340,00 45814 TRAVAUX HORS COMPETENCE BENESSSE 3600,00 0,00 3 600,00 45816 TRAVAUX [...] 458223 TRAVAUX HORS COMPETENCE VIEUX BOUCAU 3 800,00 0,00 3 800,00 45823 TRAVAUX HORS COMPETENCE CAPBRETON 62 345,00 0,00 62 340,00 45824 TRAVAUX HORS COMPETENCE BENESSSE 3 600,00 0,00 3 600,00 45826 TRAVAUX
Type de fichier: pdf
Taille: 3 Mo