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Commune : Capbreton
Seul port des Landes, station balnéaire classée , Capbreton compte plus de 9 000 habitants permanents et 50 000 en été. La ville connaît une notoriété grandissante, fruit de son histoire, de son site rare [...] (CERS) , son prolongement hôtelier et son complexe de balnéothérapie renforcent la notoriété de Capbreton.
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risque Capbreton Capbreton, Labenne, Soorts-Hossegor Axe 2 – Surveillance et prévision de l’érosion Capbreton Capbreton, Labenne, Soorts-Hossegor Axe 3 – Alerte et gestion de crise Capbreton Capbreton [...] faisabilité de relocalisation des biens d’habitations menacés Capbreton Capbreton Axe 5.4 – Actions foncières d’anticipation Capbreton Capbreton, CC MACS Axe 6.1.1 – Actions d’accompagnement des processus [...] en place d’une convention avec l’ONF Capbreton Capbreton, Labenne Axe 6.1.2 – Mise en œuvre d’actions d’accompagnement des processus Capbreton Capbreton, Labenne 10 Programme
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Taille: 2 Mo -
Ci-après également dénommée« La SATEL » D'une part, La Ville de CAPBRETON Ayant son siège Place Saint-Nicolas 40130 CAPBRETON, représentée par son maire, Monsieur Patrick LACLEDERE, habilité par [...] compte-rendu par La SATEL qui sera transmis à la Ville de Capbreton et à MACS. Le Comité de Pilotage se tiendra dans les locaux de la Ville de Capbreton environ une fois par trimestre et en tout état de cause [...] compétence du Tribunal Judiciaire de Mont-de Marsan. Fait à Capbreton, le . En trois exemplaires originaux: La SATEL MACS La Ville de Capbreton
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Taille: 978 Ko -
20210506D06B2 - annexe3.2 Capbreton : URBANISME - APROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES Zone urbaine n Dont secteurs soumis [...] s) • - Pour les activités et équipements : Non réglementé - Pour les constructions à usage d'habitation : 6 m à l'égout, 8 au faîtage ~ OAP valant règlement 1/..1 Secteur de développement économique
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Taille: 8 Mo -
NNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE SIREN n°: 550802771, sis(e) 5 PLACE DE LA PERGOLA 31077 TOULOUSE CEDEX 4, Ci-après indifféremment dénommé(e) « D'HABITATIONS A LOYER MODERE LA CAISSE [...] celui stipulé à l’Article Le l'habitation. Il est destiné à l'acquisition, à la construction et à l'amélioration de logements locatifs à usage social. Le l'habitation. Il est destiné à l'acquisition [...] LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 5 PLACE DE LA PERGOLA 31077 TOULOUSE CEDEX 4 U103903, PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Objet : Contrat
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Taille: 827 Ko -
LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LE GAILLOU » À CAPBRETON PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud [...] LOGEMENT - OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR XL HABITAT,« LE GAILLOU » À CAPBRETON - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur: Madame Marie APHATIE Aux [...] par XL Habitat, de logements à vt1eirttt~~tatE!""StttH!&-e~.--b,8ttf.ettei} sur la commune de Capbreton. le programme de cette opération comprend 18 logements locatifs sociaux (12 PLUS e PLAI composés
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ANNEXE DE LA ZAE DE MACS À CAPBRETON CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - CDC MACS ZAE CAPBRETON - BP - 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE EPCI dont la population est de 3500 habitants et plus - CDC MAREMNE ADOUR [...] Page 2 CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - CDC MACS ZAE CAPBRETON - BP - 2021 (1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements [...] sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1
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Fichier : APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ZAE CAPBRETON
annexe ZAE Capbreton, . de constater les identités de valeur avec les indications portées au compte de gestion pour le résultat de l’exercice 2022, . d’arrêter pour 2022, au budget ZAE Capbreton, les résultats [...] CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - CDC MACS ZAE CAPBRETON - CA - 2022 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ EPCI dont la population est de 3500 habitants et plus - CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD (1) AGREGE [...] n est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs é
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 PORT DE CAPBRETON
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] - PORT DE CAPBRETON - BP - 2024 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ Numéro SIRET 24400086500224 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus CDC
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2023 - BUDGET ANNEXE 2023 PORT DE CAPBRETON Rapporteur : Monsieur le Président Après avoir entendu le rapport de présentation du projet de budget annexe « Port de Capbreton » de l’exercice 2023 de la Communauté [...] - PORT DE CAPBRETON - BP - 2023 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ Numéro SIRET 24400086500224 COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus CDC [...] les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1
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