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Fichier : 20210128 : ordre du jour de la séance du 28 01 2021
naturels 5 - MOBILIT~ - TRANSPORTS Notes de synthèse jointes A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de transfert de la compétence en matière de transport scolaire entre la Région N [...] d'avenant n° 21 et n• 22 au contrat d'obligations de service public pour l'exploitation du réseau de transport Yégo 6 - URBANISME Note de synthèse jointe Adhésion à l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées
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Taille: 271 Ko -
Fichier : 20220630 : Compte rendu de la séance du 30 06 2022
les circuits affrétés x 261 € B - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire entre le département des Landes et [...] UNANIMITÉ 4 7 A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention d'affrètement réciproque entre la région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté de communes pour le transport d'élèves pour définir [...] réseau de transport - Rapport annuel d'activité 2021 de l'opérateur de transports Trans-Landes E - Approbation du contrat d'obligations de service public pour l'exploitation des services de transport public
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Taille: 1 Mo -
Fichier : 20220929D01A PV CC 30-06-2022_annexe PV
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l’organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l’opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 7 Mo -
Fichier : PV conseil 30-06-2022
de financement des transports scolaires sur son ressort territorial. Néanmoins, les objectifs de mutualisation des services des transports scolaires et l’organisation du transport des élèves scolarisés [...] du transport des élèves. Dès lors qu'un service public régulier de transport routier de personnes est consacré principalement au transport d'élèves, il répond à la définition du transport scolaire et [...] le nouveau contrat intègre du transport à la demande (TAD) et le transport scolaire. Le rôle de l’opérateur TRANS-LANDES évolue. Dans le cadre du transport scolaire, les Autorités organisatrices
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Taille: 5 Mo -
Fichier : 20210128 : compte rendu de la séance du 28 01 2021
MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame Frédérique Charpenel A - Transport scolaire - Approbation du projet de convention de transfert de la compétence en matière de UNANIMITÉ transport scolaire entre la [...] et n· 22 au contrat UNANIMITÉ d'obligations de service public pour l'exploitation du réseau de transport Yégo URBANISME Rapporteur: Monsieur Jean-François Monet Adhésion à l'Agence d'urbanisme Atlantique
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Taille: 399 Ko -
Fichier : 20201126 : Compte rendu de la séance du 26 11 2020
MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame tsccoeune eenott-oetbest Transport scolaire - Approbation du projet d'avenants aux conventions de délégations de compétence pour l'organisation des transports scolaires [...] entretien/réparation bâtiment -5 000 € Fonctionnement Article 61551: entretien/réparation matériel transport -6 000 € Fonctionnement Article 6156: entretien/réparation matériel, -10 000 € outillage Fo [...] opération 201 : désensablement -32 000 € bassin portuaire Investissement Article 2182 : matériel de transport -8 000 € Investissement Article 2153: installations à caractère +40 000 € spécifique 3 - Changement
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Taille: 3 Mo -
Fichier : 20201126 : ordre du jour de la séance du 26 11 2020
MOBILITÉ - TRANSPORTS Note de synthèse jointe Transport scolaire - Approbation du projet d'avenants aux conventions de délégations de compétence pour l'organisation des transports scolaires avec les
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Taille: 542 Ko -
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
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Taille: 2 Mo -
Fichier : PV conseil 26-01-2023
précise que le transport scolaire n’est pas gratuit, mais est financé par le Département. Les voyageurs paient par l’intermédiaire du Département, donc il existe une recette du transport scolaire. Madame [...] que si la gratuité des transports est mise en place, cela concernera également le transport à la demande. Monsieur Jean-Luc Aschard demande quel est le coût du service transport pour MACS, au-delà des [...] Charpenel ajoute que le coût du service du transport scolaire est de 1,5 million et de 1,4 million pour le réseau Yégo. Le service est déjà gratuit pour les scolaires et pour les jeunes sur tout le réseau
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Taille: 1,006 Ko -
Fichier : PV DU CCOM DU 27/06/2019
services de transport scolaire organisés par les communes pour les élèves domiciliés à plus de 3 km de leur établissement scolaire. A ce titre, sur le territoire de MACS et pour l'année scolaire 2018/2019 [...] Capbreton, Seignosse et Soustons la compétence transport scolaire, afin de leur permettre de continuer à organiser, à leurs frais, des services de transports scolaires à destination des écoles primaires et [...] de la rentrée scolaire 2019. Le réseau de transport « YÉGO hiver» propose à la rentrée 2019 des évolutions de services permettant de renforcer la vocation urbaine du réseau de transport et d'optimiser
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Taille: 18 Mo
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