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Page : Transport & mobilité
Yégo . yego.fr application Yégo Transport scolaire Depuis la rentrée scolaire 2022, la communauté de communes MACS est en charge de l'organisation du transport scolaire pour les élèves des 23 communes [...] pour rejoindre leur établissement scolaire. La carte de transport scolaire est nominative et personnelle, et doit être validée à chaque montée à bord des cars scolaires. Stratégie mobilité 2020-2030 MACS [...] ACTUALITÉS Toute l'actu mobilité, transport et réseau de bus Yégo est à retrouver sur yego.fr Contacts Service Transport, Mobilité, Liaisons douces service.mobilite.transport cc-macs.org 05.58.77.58.84 Si
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annexe : TRANSPORT SCOLAIRE INSTAURATION DE L'INDEMNISATION DES REGROUPEMENTS PÉDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX AFFECTANT DU PERSONNEL À LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES PENDANT LEURS TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION [...] transfert de la compétence transports scolaires entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté de communes MACS; VU la convention de transfert de la compétence transports scolaires entre la région Nou [...] à l'affectation de personnel à la surveillance d'élèves pendant leurs transports scolaires sur les services de transports scolaires organisés par la Communauté de communes à tous les Regroupements
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20220505D06B : TRANSPORT SCOLAIRE INSTAURATION DE L'INDEMNISATION DES REGROUPEMENTS PÉDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX AFFECTANT DU PERSONNEL À LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES PENDANT LEURS TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - INSTAURATION DE L'INDEMNISATION DES REGROUPEMENTS PÉDAGOGIQUES INTERCOMMUNAUX AFFECTANT DU PERSONNEL À LA SURVEILLANCE DES ÉLÈVES PENDANT LEURS TRANSPORTS SCOLAIRES - APPROBATION [...] Région en matière d'organisation et de financement des transports scolaires organisés sur son ressort territorial. Le règlement des transports scolaires présenté en séance de conseil communautaire du S mai
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20201126D05 - annexe 3 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET [...] compétence pour l'organisation des services de transports scolaires signé entre MACS et la commune de Seignosse le 30 décembre 2015; Avenant N°4 convention scolaire commune de Seignosse Novembre 2020 1/3 [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le l" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l" septembre 2017 et, par voie de
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20201126D05 - annexe 1 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le l" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l" septembre 2017 et, par voie de [...] convention scolaire commune de Soustons Novembre 2020 2/3 MACS étudiera le maintien de sa participation sur ces journées d'interruption du transport, en se référant aux clauses du contrat de transport qui
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20220630D06B - annexe : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES [...] l'abonnement aux transports scolaires pour les familles landaises ayant droit de ce service régional. Considérant qu'à la date du 1er septembre 2022, la compétence transports scolaires sera exercée, sur [...] ELEVES Les usagers des transports scolaires effectuent leur demande d'inscription au service selon les procédures définies au Règlement Communautaire de Transport Scolaire. La Communauté de communes
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20220630D06B : MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES [...] DU BUS. OBJET: MOBILITÉ - TRANSPORTS - TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE SUBSTITUTION POUR LE PAIEMENT DE LA TARIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LE DÉPARTEMENT DES LANDES [...] Région en matière d'organisation et de financement des transports scolaires organisés sur son ressort territorial. Le règlement des transports scolaires présenté en séance de conseil communautaire du 5 mai
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annexe : TRANSPORT SCOLAIRE - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES de [...] ARTICLE 2 - PRINCIPES RELATIFS AUX TRANSPORTS SCOLAIRES 3 2.1. GÉNÉRALITÉS 3 2.2 DÉFINITION D'UN AYANT DROIT AU TRANSPORT SCOLAIRE 3 ARTICLE 3 - DROIT AU TRANSPORT SCOLAIRE 5 3.1. CAS PARTICULIERS 5 [...] dans l'année scolaire mais peuvent être reconduites l'année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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20210128D05A - annexe 1 : TRANSPORT SCOLAIRE - CONVENTION DE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT SCOLAIRE ENTRE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS I' RÉGION Nouye~/ew [...] surveillance pendant le transport scolaire de Seignosse à hauteur de 7.312,20 € au titre de l'année scolaire 2018-2019. Le montant de la compensation financière pour une année scolaire s'établit à 106.605 [...] depuis qu'elle est compétente en matière de transport scolaire, n'a engagé aucun frais d'investissement ou d'entretien sur les arrêts de transport scolaire du territoire de MACS, et n'est pas propriétaire
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20201126D05 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET SOUSTONS [...] Monsieur Henri ARBEILLE. OBJET: MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE [...] communes transportent des élèves domiciliés à moins de 3 km de l'établissement scolaire et non éligibles au transport scolaire selon le règlement régional, mais également des élèves domiciliés à plus de
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Taille: 445 Ko