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20200227D04F2 - TRANSPORTS - MISE À JOUR DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE DU RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du 27 [...] séance: Mme Isabelle MAIN PIN. OBJET: TRANSPORTS - MISE À JOUR DU SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE DU RÉSEAU DE TRANSPORT YÉGO Rapporteur: Monsieur Jean-Claude SAUBION [...] réseau de transport YÉGO (SDA-ADAP), afin de répondre aux exigences prévues par le décret n° 2014-1321 du 4 novembre 2014 en ce qui concerne la mise en accessibilité des services de transport public de
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 3
le besoin en transport et en mobilité lors de l'aménagement de nouveaux quartiers : accès voirie, besoin de desserte en transport scolaire, opportunité de desserte par les transports urbains, présence [...] d'une part le transport de marchandises par fret ferroviaire et le transport cadencé de voyageurs ce qui délesterait certains axes routiers très fréquentés et d'autre part le transport de voyageurs de [...] déploiement de la gratuité du réseau de transport collectif en période estivale (navettes plage, réseau YEGO), MACS donne la priorité à la desserte en transports en commun des sites PADD du PLUI de MACS
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réseaux de transports (titre unique de transport); • un système d'information multimodal régional doté des fonctionnalités facilitant les déplacements; • la coordination des réseaux de transport. La [...] coordination des services de transport; • mise en place d'un système d'information multimodale des usagers; • mise en place d'une tarification coordonnée et de titres de transport uniques ou unifiés. L'échelle [...] représentation scolaire du vendredi 3 avril à 14h00. et à la prise en charge une partie du cachet artistique, à hauteur de 1 665,00 euros TTC correspondants au coût de la séance scolaire. Décision n'
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L'accueil des scolaires à 2 classes offre des conditions d'apprentissage exceptionnelles. Pour le 1er degré, pour 10 séances Macs consacre 68 € par élève avec transport et 53,64 € hors transport. Pour le [...] intercommunal pour 2020 d'un montant total de 872 200 euros. VOIRIE - MOBILITÉ - TRANSPORTS Mobilité-Transports - Avenants au contrat d'obligations de service public avec la société publique locale [...] Pierre Pécastaings observe, s'agissant de la politique en matière de transport qu'il soutient bien évidemment, que le versement transport est très élevé, même s'il aura vocation à diminuer ces prochaines
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Fichier : 20201126 : Compte rendu de la séance du 26 11 2020
MOBILITÉ - TRANSPORTS Rapporteur: Madame tsccoeune eenott-oetbest Transport scolaire - Approbation du projet d'avenants aux conventions de délégations de compétence pour l'organisation des transports scolaires [...] entretien/réparation bâtiment -5 000 € Fonctionnement Article 61551: entretien/réparation matériel transport -6 000 € Fonctionnement Article 6156: entretien/réparation matériel, -10 000 € outillage Fo [...] opération 201 : désensablement -32 000 € bassin portuaire Investissement Article 2182 : matériel de transport -8 000 € Investissement Article 2153: installations à caractère +40 000 € spécifique 3 - Changement
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Fichier : 20201126 : ordre du jour de la séance du 26 11 2020
MOBILITÉ - TRANSPORTS Note de synthèse jointe Transport scolaire - Approbation du projet d'avenants aux conventions de délégations de compétence pour l'organisation des transports scolaires avec les
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C - Transports - Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d'avenant n' 20 au contrat d'obligations de service public avec la SPL pour l'exploitation du réseau de transport Yégo [...] Accessibilité des transports en commun Concernant le réseau YEGO Pour mémoire, la Communauté de communes MACS a approuvé un schéma de mise en accessibilité de son réseau de transport YEGO en juin 2016 [...] Communauté de communes MACS a confié la gestion et l'exploitation du réseau de transports de voyageurs sur son périmètre de transport urbain (PTU) à la société publique locale (SPL) Trans-Landes, en signant
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20201126D05 - annexe 1 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le l" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l" septembre 2017 et, par voie de [...] convention scolaire commune de Soustons Novembre 2020 2/3 MACS étudiera le maintien de sa participation sur ces journées d'interruption du transport, en se référant aux clauses du contrat de transport qui
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20201126D05 - annexe 2 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET [...] compétence pour l'organisation des services de transports scolaires signé entre MACS et la commune de Capbreton 12 juillet 2019; Avenant N°3 convention scolaire commune de Capbreton Novembre 2020 1/3 [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le l" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l" septembre 2017 et, par voie de
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20201126D05 - annexe 3 : MOBILITÉ - TRANSPORT SCOLAIRE - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE POUR L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LES COMMUNES DE CAPBRETON, SEIGNOSSE ET [...] compétence pour l'organisation des services de transports scolaires signé entre MACS et la commune de Seignosse le 30 décembre 2015; Avenant N°4 convention scolaire commune de Seignosse Novembre 2020 1/3 [...] Nouvelle Aquitaine en matière de services de transports non urbains, réguliers ou à la demande, depuis le l" janvier 2017 et en matière de transports scolaires depuis le l" septembre 2017 et, par voie de
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Taille: 362 Ko
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