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Fichier : PV conseil 04-05-2023
420 CAPBRETON JUDOSHIAI CLUBCAPBRETON (Judo) 42 294 US. CAPBRETON (Handball) 90 630 CAPBRETON/HOSSEGOR RUGBY 134 938 CAPBRETON AQUATIQUE SCAPHANDRE (Plongée s/marine) 22 154 SEIGNOSSE CAPBRETON SOUSTONS [...] Soorts-Hossegor Soorts-Hossegor 3 000 € Festival de jazz Commune de Capbreton Capbreton 10 000 € Festival du conte Commune de Capbreton Capbreton et MACS 10 000 € Maxi5 CommunedeLabenne Labenne 5000€ South [...] (Tennis) 106 742 CAPBRETON SAUVETAGE COTIER (Sauvetage côtier) 114 798 SANTOCHA CAPBRETON SURF CLUB (Surf) 116 812 SANTOCHA CAPBRETON SKATE CLUB (Roller) 153 1 071 ECOLE ATHLETISME CAPBRETON (Athlétisme)
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Fichier : Annexe à la délibération 20221201D01A
répartir CAPBRETON 63 715,72 € 53 257,90 € 0€ SOORTS-HOSSEGOR 74189,56 € 62 403,40 € 0€ Il est proposé au conseil communautaire d'approuver les projets de conventions avec les communes de Capbreton et [...] sur le projet de création d'un scanner IRM au centre de radiologie de Capbreton en juillet 2023, car cela permettrait aux habitants du sud des Landes d'avoir accès à ces technologies en proximité. Monsieur [...] projet de convention de servitude de tréfonds liée aux eaux pluviales sur la ZAE des deux pins à Capbreton entre Monsieur Campo et la Communauté de communes B - Approbation du projet de convention de mise
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DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON Rapporteur : Monsieur le Président La commune de Capbreton est représentée au sein de l'assemblée délibérante de la Communauté [...] municipal en date du 16 octobre 2022 adressée à Monsieur Je Maire de Capbreton; VU le courrier de Monsieur Je Maire de Capbreton en date du 21 octobre 2022 informant Je Président de la Communauté de [...] CONSEIL COMMUNAUTAIRE - REMPLACEMENT DE MONSIEUR YVES TRÉZIÈRES, REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL DE CAPBRETON Établissement: Communauté de communes MACS Date : Type acte: Décision conseil communautaire
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Taille: 391 Ko -
Fichier : Annexe à la délibération 20221201D01E
des politiques publiques, et ce, le plus en amont possible. La dynamique de participation des habitants à la vie de l'intercommunalité prendra forme dans les instances de consultation suivantes. Le [...] établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants. Parallèlement, à la faveur de la loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique [...] en 58 sièges vigueur au 1er janvier 2019 Angresse 1994 2 Azur 818 1 Benesse 3 010 3 Capbreton 8 753 7 Josse 843 1 Labenne 6 353 5 Magescq 2106 2 Messanges 965 1 Moliets 1162 1 Orx
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Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01A
et les lignes estivales Cl/C2 {Capbreton centre-Capbreton Plages), ligne E {Ste Marie de Gosse-St Martin d'Hinx-St Jean de Marsacq-Saubrigues-Bénesse-Maremne-Capbreton Plage centrale), ligne L {Labenne [...] le thème « habiter ici », Angresse a vu les débats s'orienter autour de la recherche d'un équilibre entre le maintien de la population locale et l'intégration réussie des nouveaux habitants, autour du [...] budget ZAE Capbreton, • de constater les identités de valeur avec les indications portées au compte de gestion pour le résultat de l'exercice 2021, • d'arrêter pour 2021, au budget ZAE Capbreton, les résultats
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Fichier : Annexe 2 à la délibération 20220929D10
URBAINE . DEL' AVENUE DE VERDUN ET DE LA RUE DE POGE À CAPBRETON - 1ère TRANCHE Rapporteur: Madame Frédérique CHARPENEL La commune de Capbreton a engagé en 2016-2017 une étude de définition urbaine [...] commune de Capbreton, d'un montant total prévisionnel de 285 527,25 € HT, pour la réalisation de· l'opération de . requalification urbaine de l'avenue de Verdun et de la rue de Poge à Capbreton sous maîtrise [...] LIÉS AUX POINTS DE èOLLECTE DES DÉCHETS SUR LA RUE DE POGE À CAPBRETON Rapporteur: Madame Frédérique CHA~PENEL La communé de Capbreton souhaite, dans le cadre de l'opération de requalification de l'avenue
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Fichier : Annexe 3 à la délibération 20220929D04D
DE PLACE DE LA MARINE NOTICE EXPLICATIVE Des projets d'aménagements durables La Ville de CAPBRETON s'est engagée dans la réalisation de projets durables intégrant des techniques alternatives de [...] la gare réalisés en 2018-2019 en est un parfait exemple et qui fait l'unanimité tant auprès des habitants que des touristes ou des professionnels de l'aménagement Les grands principes d'aménagements
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Taille: 209 Ko -
Fichier : Annexe à la délibération 20220929D03A
Amorçage 50000,00€ RI Santé-voirGérontopôle Santé-Silver économie Stratégie littorale Capbreton Capbreton Mature 214170,00€ Planplage.lls'agitd'uneopérations'inscrivant ~:n~al:bsrt;:~~~:eo~:e~ [...] ~~:e Tourisme l'Environnement Plan plage Beausoleil -prévent- notre Dame-Océanides Capbreton Capbreton Mature 1811500,00€ Plan plage. L'ensemble des opérations identifié dansledispositifrégi [...] Herm Herm Amorçage Aide plafonnée à 100000€ Ruralité Réhabilitation du marché couvert Capbreton Capbreton Amorçage Aide plafonnée à 100000€ Commerce Artisanat Développement local Constru
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de la Constitution. Ce programme a pour objectif d'améliorer la résilience des biens à usage d'habitation suite aux épisodes de crues. 1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Séance du [...] leviers qui permettent le meilleur taux de réalisation de travaux de réduction de vulnérabilité des habitations soumises à l'aléa inondation. L'accompagnement financier des diagnostics de réduction de vul [...] de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud sont éligibles au dispositif MIRAPI : Azur, Capbreton, Josse, Labenne, Magescq, Messanges, Moliets-et Maa, Saint-Geours-de-Maremne, Saubusse, Seignosse
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Ci-après également dénommée« La SATEL » D'une part, La Ville de CAPBRETON Ayant son siège Place Saint-Nicolas 40130 CAPBRETON, représentée par son maire, Monsieur Patrick LACLEDERE, habilité par [...] compte-rendu par La SATEL qui sera transmis à la Ville de Capbreton et à MACS. Le Comité de Pilotage se tiendra dans les locaux de la Ville de Capbreton environ une fois par trimestre et en tout état de cause [...] compétence du Tribunal Judiciaire de Mont-de Marsan. Fait à Capbreton, le . En trois exemplaires originaux: La SATEL MACS La Ville de Capbreton
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Taille: 978 Ko
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