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Fichier : PV conseil 26-01-2023
envisagées du SCoT et du PLUI, - une réunion publique a été organisée en mai 2022 (100 participants) afin de présenter les objectifs poursuivis par la modification du SCoT et du PLUi et d’ouvrir le temps [...] enquête publique → Septembre/Novembre 2023 : approbation de modification n° 2 du PLUi 2.2 Les autres évolutions du PLUi Procédures approuvées Déclaration de projet pour la centrale photovoltaïque [...] de la procédure de modification du PLUi liée à l’érosion du trait de côte (8 communes littorales). → 2ème trimestre 2023 : approbation de la modification n° 3 du PLUi (23 communes), si absence d’évaluation
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Taille: 1,006 Ko -
Fichier : 20230323D02F1 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BUDGET PRINCIPAL
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 21262 VOIRIE HORS PPI 21263 CONSTRUCTION NOUVEAU POLE CULINAIRE 901 911 PLUI 915 924 928 940 941 VOIES VERTES 951 ETUDES SIG 955 PANNEAUX DE COMMUNICATION 957 AIRES GENS DU [...] DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3 (1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 911 LIBELLE : PLUI NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME DEPENSES Chap. / art. (2) Libellé Réalisations
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Taille: 3 Mo -
l’extension de la ZAE initiale Arriet, pour une superficie de 69 556 m2, située dans la zone 1AUe du PLUi de la Communauté de communes, affectée spécialement aux constructions à usage d’activités économiq
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Taille: 434 Ko -
Fichier : Compte-rendu bureau 26-04-2023
l’extension de la ZAE initiale Arriet, pour une superficie de 69 556 m2, située dans la zone 1AUe du PLUi de la Communauté de communes, affectée spécialement aux constructions à usage d’activités économiq
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Saint Vincent de Tyrosse- Tourren
revêtement perméable, − Plantation de 120 arbres et 70 arbustes participant à l’infiltration des eaux de pluie. Contexte et enjeux du projet Développer les mobilités douces pour favoriser le confort des piétons
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Capbreton- ZA des deux pins
ZAE DES 2 PINS - CAPBRETON État des lieux Un site sensible et vulnérable aux épisodes de fortes pluies et de canicules intenses ZAE DES 2 PINS - CAPBRETON Projet Etat initial Etat réaménagé Travaux [...] par la plantation des arbres et végétaux sur site Pour l’étude du site de la ZAE des 2 Pins, une pluie d’occurrence vicennale hivernale de 4h, à savoir une hauteur totale de 80mm environ, a été retenue [...] rendus à la nature, soit 3 800 m² désimperméabilisés permettant une meilleure infiltration des eaux de pluies. Le site est ainsi plus résilient face aux risques d’inondations. Le calcul du coefficient de biotope
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Taille: 2 Mo -
Fichier : Ordre du jour conseil 04-05-2023
économique (ZAE) - Modification du périmètre de compétence de MACS suite au changement d’affectation au PLUi de certaines ZAE - Cessation des conventions de gestion de l’entretien des ZAE et des procès- verbaux
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Taille: 298 Ko -
Fichier : Liste délibérations examinées conseil 04-05-2023
économique (ZAE) - Modification du périmètre de compétence de MACS suite au changement d’affectation au PLUi de certaines ZAE - Cessation des conventions de gestion de l’entretien des ZAE et des procès- verbaux
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Taille: 243 Ko -
l’élaboration de cartes locales ainsi que la procédure de modification simplifiée du PLUi. 3. LES INCIDENCES SUR LE PLUI DE MACS En application de l’article L. 121-22-3 du code de l’urbanisme, la Communauté [...] procédure d’évolution du PLUI (comprenant l’établissement des cartes locales) au plus tard un an après la publication du décret n° 2022-750, soit avant le 30 avril 2023 et approuver ce PLUi modifié dans un délai [...] exhaussement du niveau moyen des mers, augmentation de la fréquence des aléas naturels (inondations, pluies intenses, retrait des argiles). La recomposition de ces territoires est une nécessité pour soustraire
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Taille: 907 Ko -
Fichier : 20230504D01 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 MARS 2023
améliorer la gestion des eaux de pluie sur le secteur, en déployant une noue paysagère le long du parking principal, qui aura une fonction d’infiltration des eaux de pluie. Cette noue permet également de [...] stationnement. Ce cheminement sera bordé d’éléments paysagés qui vont participer à gérer les eaux de pluie et agrémenter la qualité de vie du site. L’éclairage public et la vidéo surveillance seront installés
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