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Fichier : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
adoption du règlement du transport scolaire; vu le projet de règlement du transport scolaire modifié, ci-annexé; CONSIDÉRANT qu’ily o lieu de modifier le règlement du transport scolaire pour l’adapter aux [...] OBJET: TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Madame Frédérique CHARPENEL MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire [...] l’année scolaire mais peuvent être reconduites l’année scolaire suivante en cas de faits portant atteinte aux personnes ou à la sécurité du transport. Les exclusions du transport scolaire ne dispensent
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sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] établissements de recherche implantés sur leur territoire, ainsi qu'aux œuvres universitaires et scolaires », permettra de légitimer les actions que pourra porter la Communauté de communes dans le cadre [...] établissements de recherche implantés sur leur territoire, ainsi qu'aux œuvres universitaires et scolaires ; CONSIDÉRANT que la présente proposition de modification des statuts de MACS relative au transfert
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et sports urbains. Ces équipements visent à encourager les pratiques sportives individuelles, scolaires ou associatives et à favoriser l’accueil des sportifs de haut niveau. Afin de pouvoir développer [...] organisatrice de la mobilité dans son ressort territorial au sens de l’article L. 1231-1 du code des transports ; - aménagement du golf de Moliets-et-Maâ, gestion de ses équipements techniques, sportifs et [...] les passages pour piétons, les places de stationnement ; Poteaux d’arrêts liés au réseau de transport communautaire. Attributions de MACS au titre de la compétence voirie d’intérêt communautaire
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Fichier : Liste délibérations examinées conseil 27-06-2023
collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires - Approuvée E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes - Approuvée [...] Communauté de communes - Approuvée D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes - Approuvée C - Mise en place d’une aide à l’achat
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Fichier : Liste délibérations examinées conseil 26-01-2023
d’avenant n° 1 au contrat d’obligations de service public pour les services du réseau Yégo et de transport scolaire - Approuvée 6 - URBANISME A - Débat annuel 2022 sur la politique locale en matière d’urbanisme
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Fichier : Liste des délibérations examinées 28-03-2024
- Approuvée 3- Budget Pôle culinaire - Approuvée 4- Budget Aygueblue - Approuvée 5- Budget Transport - Approuvée 6- Budget Port de Capbreton - Approuvée 7- Budget Photovoltaïque - Approuvée K - [...] parc d’activités de Pédebert à Soorts-Hossegor par la SATEL à MACS - Approuvée 4 - MOBILITÉ - TRANSPORTS A - Société publique locale (SPL) Trans-Landes - Approbation du projet d’avenant n° 4 au contrat [...] contrat d’obligations de service public relatif aux adaptations des services Yégo et Yégo scolaire depuis septembre 2023 - Approuvée B - Approbation de la candidature de MACS au 7ème appel à projets «
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Page : Le Conseil communautaire
MOBILITÉ - TRANSPORT - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TRANS-LANDES - APPROBATION DU PROJET D’AVENANT N° 1 AU CONTRAT D’OBLIGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR LES SERVICES DU RÉSEAU YÉGO ET DE TRANSPORT SCOLAIRE 20 [...] REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET ANNEXE TRANSPORT 20230323D02C6 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - REPRISE PAR ANTICIPATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2022 [...] 20230323D02F5 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BUDGET ANNEXE 2023 TRANSPORT 20230323D02F6 - FINANCES COMMUNAUTAIRES - ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BUDGET ANNEXE 2023
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dure de 50 minutes à 1h selon la version programmée (scolaire ou famille). Les représentations scolaires devront avoir lieu sur le temps scolaire, mais en dehors des temps de récréation ou de déjeuner [...] affectant le transport du spectacle. La partie empêchée préviendra l'autre dans les délais les plus courts. Si l’annulation a lieu après l’arrivée de la compagnie dans la ville, les frais de transport et d’accueil [...] participants (sac, poussette) ; au minimum une voiture Pour les représentations scolaires : l’idéal pour les représentations scolaires est que les élèves viennent sans leurs cartables. - Deux tables de 1m50
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Actualité : L'Escale Info vient à vous : de nouvelles communes s'ajoutent au dispositif
retrouvez l'Escale Info à la Mairie de Tosse les lundis après-midi de 14h à 17h (hors vacances scolaires) À partir de mars 2023 : Le Pôle Nord > retrouvez l'Escale Info à la Médiathèque de Messanges le [...] quotidien RDV médical, site mutuelles, accès aux sites des fournisseurs d’énergie, demande de carte de transport etc... Prise de rendez-vous ou mise en relation avec les partenaires de l’Escale Info Ecrivains
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Fichier : Jeux collectifs
Jeu "transfert de déchet chimique" 6 à 11 ans 1 "déménageur d'isotopes" en bois 4 cordes de transport 2 carrés de placement 19 lattes et 4 angles 6 à 11 ans Ensemble Flag rugby 6 à 11 ans [...] exercices à l'extérieur comme à l'intérieur. Leur système de rangement incorporé vous permet de les transporter et d’organiser vos exercices rapidement. Diamètre : 20cm, hauteur 10cm. • Balles peau [...] agréables au toucher et sans danger. Ces disques sont tout désignés pour être utilisés en milieu scolaire. Diamètre : 23cm. Poids : 150g 6 • Jeu de 6 tamis circulaires Les tamis circulaires
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