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Page : Plan du site
Cohérence Territoriale (SCOT) Programme local de l'Habitat (PLH) Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Faire une demande d’urbanisme Environnement GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et la prévention
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Page : Le Conseil communautaire
ÉCONOMIQUE (ZAE) - MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DE COMPÉTENCE DE MACS SUITE AU CHANGEMENT D’AFFECTATION AU PLUI DE CERTAINES ZAE - CESSATION DES CONVENTIONS DE GESTION DE L’ENTRETIEN DES ZAE ET DES PROCÈS-VERBAUX [...] Hossegor - Capbreton_annexe 2 20220929D06A Prescription abrogation partielle du PLU de Moliets et du PLUi 20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN 20220929D06B Mise en oeuvre démarche
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Fichier : SCoT dossier évaluation
totale de donnée. Parallèlement, la Communauté de communes MACS s’est lancée dans l’élaboration d’un PLUi à son échelle. Ce document d’urbanisme s’inscrit dans les objectifs du SCoT. Il détaille les orientations
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Fichier : PV conseil 03-02-2022
Janvier 2023 : approbation de la modification n° 2 avec enquête publique du PLUi 1.2 Les évolutions du PLUi ÉVOLUTIONS DU PLUI Procédures approuvées Approbation de la modification simplifiée [...] mise en compatibilité n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS - Approbation de la mise en compatibilité n° 1 du PLUi C - Débat annuel 2021 sur la politique locale en matière d’urbanisme [...] modification du PLUi → Avril à Août 2022 : consultation pour avis sur le SCoT des institutions, communes et habitants → Juillet à Décembre 2022 : consultation pour avis sur le PLUi des institutions
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Fichier : BP 2022 Budget principal
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 911 (1) LIBELLE : PLUI Pour vote Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N Restes à réaliser N-1 (3) [...] VOIRIE HORS PPI 21263 CONSTRUCTION NOUVEAU POLE CULINAIRE 901 ETUDE TRÈS HT DÉBIT - TABLETTES 911 PLUI 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 924 MATÉRIEL BUREAUTIQUE 941 VOIES VERTES 951 [...] 100 000,00 0,00 0,00 2 100 000,00 21262 VOIRIE HORS PPI 0,00 805 000,00 0,00 0,00 805 000,00 911 PLUI 0,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 0,00 0,00
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Fichier : Rapport_d_orientations_budgetaires
de personnel : - la fin de mise à disposition de personnel dans le cadre de la construction du PLUI - l’intégration à la communauté des communes de personnels précédemment en ADS - le versement du [...] TECHNIQUE 915 CENTRE TECHNIQUE DE SAINT GEOURS DE MAREMNE 44 Total CENTRE TECHNIQUE 44 8241 URBANISME 911 PLUI 76 8241 URBANISME 972 PATRIMOINE BATI ET FONCIER 855 8241 URBANISME 978 AMENAGEMENT URBAIN 22 Total
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Fichier : PV conseil 25-03-2021
année 2021 et rassemblée dans le projet de loi Climat et Résilience. 1.2 Le PLUi Approbation du PLUi Le PLUi a été approuvé par le conseil communautaire du 27 février 2020 après 4 ans de travaux [...] lecture simplifiée du PLUi. Afin de préparer les communes aux nouvelles règles du PLUi et de les aider dans le renseignement au particulier, deux temps de présentation des évolutions du PLUi et des outils à [...] territoires, s’appliquait à la phase d’élaboration du PLUi : il s’agit aujourd’hui de l’actualiser dans la phase de mise en œuvre du PLUi. Le PLUi ne peut être élaboré que de manière concertée, afin
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Fichier : PV conseil 06-05-2021
categorieLien=cid 25 2. Évolution des pièces du PLUi suivantes : -‐ 2 « Modification simplifiée n° 1 du PLUi » ; -‐ le règlement écrit ; -‐ les annexes du [...] n ancienne équipe communautaire engagée après 4 ans de PLUi à faire une pause et faire en sorte que le PLUI se rode pendant 1 ou 2 ans avant de le modifier. Or il [...] -‐ sauf le plan 3.2.9 relatif aux risques ; -‐ les OAP ; -‐ les annexes du PLUi -‐ arrêtés préfectoraux (pièce 4.3), annexes sanitaires (pièce 4.4), ZAD et DPU (pièce
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Fichier : PV conseil 24-06-2021
répondu à certains entrepreneurs que les études commenceraient lors de la validation du PLUi. À ce jour, le PLUi a été validé et l’échéance recule. Elle souhaite qu’il y ait davantage de transparence [...] la responsable du service développement économique. Monsieur Jean-François Monet ajoute que le PLUi a été entamé en 2016-2017 et qu’il ne peut bouger qu’avec une acceptation globalisée, notamment au [...] sacq. Monsieur Jean-François Monet précise que toute création de zone relève d’une révision du PLUi, démarche lourde et complexe. Monsieur Francis Betbeder demande au sujet de la délibération s’il
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Fichier : PV conseil 23-09-2021
située en zone N du PLUi dont la valeur est fixée à 11 576 € ; - une partie de la parcelle cadastrée AX 114p d’une surface 18 000 m² environ située en zone d’équipements publics du PLUi, dont la valeur [...] r immédiatement. La parcelle G0511 de 2 508 m² au sein de la ZAE est située dans la zone U du PLUi de MACS, affectée spécialement aux constructions à usage d’activités économiques. Pour commercialiser [...] doit passer sur une parcelle propriété de la Communauté de communes et classées en zone naturelle du PLUi. Ladite parcelle est répertoriée sous le n° AD 280. Les caractéristiques techniques sont les suivantes
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