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MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLUi Dossier de Modification n°1 Vu pour être annexé à la délibération n ° 20220324O06C approuvant la modification n°1 du PLUi de la Communauté
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d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en étroite collaboration avec les 23 communes entre la fin d'année 2015 et le début d'année 2020. Le PLUi est applicable depuis le 17 mars 2020. Le PLUi a fait l'objet d'évolutions [...] 20220324D06C - annexe 1-5-2b : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ___ PLUi 1.5.2b MODIFICATION N°1 - Notice explicative et mémoires en réponse - C [...] 20220324O06C approuvant la modification n°1 du PLUi de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud en date du 24/03/2022 Modification n°l du PLUI Enquête publique du 13/12/2021 au 17/01/2022
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i~;t~i~~~~~Ui :I'/. ~~~:el~~rg:n~!:~~oi~=~s~~~i:~ila~:~i~~~~i~:~u PLUi '/4 ~~~:el~~rg:n~;:~~oi~=~s~~~f~:r: ~~~~finc~t~:~ du PLUi Données de contexte D ZAC du ZPARBEN : Projet résidentiel à dominante [...] ~~;~m~~~~fi~~t~i~~~~~Ui ~î ~~~tel~~r~:n~!;t~~°r;~:~s~~t~!~ila~~~i~~~~iJ:~u PLUi 'l/ ~~~tel~~r~:n~!;t~~o:~:~s~~t~f~~r: ~:~~~c:t~:~ du PLUi ~ Secteur plan masse valant règlement Données de contexte D ZAC [...] i~~~~~Ui './î ~~~:el~~r~:n~!:i~oi~:~s~~~i=~ila~~~i~:~i~:~u PLUi --w:.,,,,,,---J '// ~~~:el~~r~:n~;:i~oi~:~s~~t~f!:r: ~~~~~~t~:~ du PLUi Données de contexte D ZAC du ZPARBEN : Projet résidentiel
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allégée n 1 du PLUi et favoriser leur appropriation - contribuer à l’élaboration de la révision allégée n 1 du PLUi. La Communauté de communes, au regard du projet d’évolution du PLUi et des objectifs [...] projet de mise en compatibilité n 1 du PLUi approuvée le 24 mars 2022, - une mise à jour n 1 opposable depuis le 21 octobre 2021, - une modification n 3 du PLUi approuvé le 27juin 2023, - une abrogation [...] partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvée le 27 juin 2023. En 2024, il est proposé de prescrire les premières procédures de révisions allégées du PLUi, avec l’appui d’un bureau d’études spécialisé
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projet de mise en compatibilité n 1 du PLUi approuvée le 24 mars 2022, - une mise à jour n 1 opposable depuis le 21 octobre 2021, - une modification n 3 du PLUi approuvé le 27 juin 2023, - une abrogation [...] partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvée le 27 juin 2023. En 2024, il est proposé de prescrire les premières procédures de révisions allégées du PLUi, avec l’appui d’un bureau d’études spécialisé [...] démarche et l’élaboration de la révision allégée n 2 du PLUi; - sensibiliser la population aux enjeux traités par cette révision allégée n 2 du PLUi et favoriser leur appropriation; 2 Communauté de communes
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Mission d’études et d’assistance technique pour l’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud
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villages et secteurs déjà urbanisés, tandis que le PLUi procède à leur délimitation précise à la parcelle. Il est donc nécessaire de faire évoluer le PLUi dans le cadre d'une procédure de modification de [...] la modification du PLUi ; sensibiliser la population aux enjeux traités par cette modification et favoriser leur appropriation; contribuer à l'élaboration de la modification du PLUi. Cette concertation [...] 20211125D06B : URBANISME - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - MODALITÉS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 2 POUR L'INTÉGRATION DE NOUVELLES DISPOSITIONS DE
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20220324D06C - annexe 00 sommaire : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Liste des pièces LISTE DES PIECES DU DOSSIER D'APPROBATION DE LA MODIFICATION [...] RÈGLEMENTAIRES MODIFIES ANGRESSE BENESSE MAREMNE SAINT VINCENT DE TYROSSE SAUBION 4-ANNEXES AU PLUI MODIFIEES - 4.9 ETUDES DÉROGATOIRE AMENDEMENT DUPONT ZONE D'ACTIVITE ARRIET NORD A BENESSE MAREMNE
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