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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents C - Autres éléments d'informations C1 .1 - [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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l'objet de paiement de 10 factures mensuelles à raison d'1/10ème du montant HT du dernier avenant voté. Ces paiements s'échelonnent de septembre à juin, sur la base d'une demande de paiement de l'Opérateur [...] l'objet de paiement de 2 factures mensuelles à raison d'1/2ème du montant HT du dernier avenant voté. Ces paiements s'échelonnent de juillet à aout, sur la base d'une demande de paiement de l'Opérateur [...] Interne doit s'assurer des capacités, techniques et financières, ainsi que des garanties présentées par les sous-traitants, notamment au regard de la législation du travail. Cette sous-traitance doit se
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€ 1 100 € 1 140€ 1170€ 1 200 € "'tout débit supérieur à 100 Mbps ou toute livaison nationale doit faire l'objet d'une etude préalable de faisabilité, pouvant générer des coûts d'adaptation spécifique [...] standard des sites (1500€) sont à ajouter aux FAS de l'OpenLAN. "'la somme des débits des feuilles doit être inférieure au débit total souscrit Raccordement Extrémité Distante en fibre optique Site déjà [...] des feuilles LAN ta LAN sont offerts * tout débit supérieur à 100 Mbps ou toute livraison nationale doit faire l'objet d'une etude préalable de faisabilité, pouvant générer des coûts Offre Bundle Offre
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Précision : l'espace d'accueil doit être accessible aux personnes à mobilité réduite et proposer une surface suffisante pour accueillir un flux de touristes. Le dossier doit comporter des informations sur [...] badge. Précision : l'accueil des touristes étrangers doit se faire a minima en anglais dans les offices de tourisme classés. Le personnel doit accueillir les touristes au moins dans une autre langue [...] com CHAPITRE Il L'office de tourisme est accessible et accueillant S. L'office de tourisme doit s'engager à ouvrir son bureau d'information touristique principal au moins 240 jours par an, pour
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Nationale n°2017-127 du 22 août 2017 et l'arrêté du 09 juillet 2015 notamment). Le concessionnaire doit également respecter l'ensemble de la réglementation qui serait publié en cours de contrat. Dans [...] L'utilisation de facebook permet de cibler un public large. Nous utilisons également des publicités payantes afin d'approcher un public ciblé notamment lors de l'organisation d'évènements ou d'opérations
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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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- Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT R?.1 B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant [...] ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2- SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant
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