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COMMUNES PLUi l1MACS 3.1.2 Annexes du règlement écrit Version Date ------- - --- PLUi arrêté 11 juillet 2019 PLUi approuvé 27 février 2020 Modification Simplifiée N°1 du PLUi aoorouvée 6 [...] Vu pour être annexé à la délibération n• 20210506D068 approuvant la modification simplifiée n"1 du PLUi de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud en date du 06/05/2021 5 ANNEXES AU REGLEMENT
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l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "// Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..J Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi / ~ Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,; Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi ,; Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi I'"~ Secteur de développement loisirs en zone
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Fichier : 20200227D05A - Annexe 25
soum îse à modification ou révisJon du PLUî ""Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification ou révision du PLUi ./', Secteu r de developpement loisirs [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) M Zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi . . . Zone agricole et naturelle (A et N) Zone agricole o Zone naturelle • STECAL en zone A [...] pli!'l. ma,"" val"1t rê~lement 3/ Zone 2AU : urbanisation soumise, à m:odlflcation ou révision du PLUI -¼ Secteur de i:;ir-o:jet èconoml ei {fermé) ~ Se: teur de pro Je I habi tot (fermé) l'"h S«'tour
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un compactage moyen par toutes conditions météorologiques (matériaux D1), à l'exception de fortes pluies (matériaux B1). 14 ID : 040-244000865-20170627-20170627D04A2-DE Envoyé en préfecture le 05/07/2017 [...] ce qui nous donne pour une surface imperméabilisée de 100 m2 : Puits d'infiltration pour une pluie 30 ans (60 min.) : Dimensions indicatives du puisard nécessaire (m) Volume Débit fuite stocké [...] 50 1.60 3.6 3.56E-04 Surface active assainie (m•) 100 Tranchée d'infiltration pour une pluie 30 ans (60 min.) : Dimensions indicatives de la Porosité tranchée d'infiltration (m) dela Volume
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2023 portant recours en annulation pour excès de pouvoir contre la décision de refus d’abrogation du PLUi approuvé par délibération du 27/02/2020 - servitude dite de « zone humide » grevant la parcelle a [...] recours en annulation pour excès de pouvoir contre la décision de refus d’abrogation partielle du PLUi - classement en zone naturelle de la parcelle appartenant à M. et Mme Da Costa Décision du président
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Fichier : 20181206D05E ANNEXE 11
réunions publiques d'information sur les avancées du PLUi sur le territoire de la Communauté de communes MACS, tout au long de l'élaboration du PLUi, dont les dates et lieux seront communiqués par voie [...] d'Urbanisme intercommunal (PLUi]. sur le territoire de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, • de définir les objectifs poursuivis dans le cadre de l'élaboration du PLUi comme exposé précédemment [...] septembre 2015. Elles ont permis de définir les modalités d'élaboration du futur PLUi de MACS. Il a ainsi été retenu que le PLUi doit être élaboré de manière partagée entre la communauté et ses communes membres
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Dans le cadre des orientations d'aménagement du secteur nord de la commune de Vieux-Boucau prévues au PLUi, la réalisation d'infrastructures routières urbaines a été considérée indispensable pour assurer [...] le cadre des orientations d'aménagement du secteur nord de la commune de Vieux-Boucau prévues au PLUi, la réalisation d'infrastructures routières urbaines a été considérée indispensable pour assurer [...] explicative Dans le cadre des orientations d'aménagement du secteur nord de la commune prévues au PLUi, la réalisation d'infrastructures routières urbaines s'avère indispensable pour assurer la sécurisation
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Fichier : 20180628D07B19 : annexe
temps est la principale cause de cette baisse. Le mois de janvier 2016 avait compté 15 jours de pluie, une température moyenne très douce de 13° et une absence de neige en montage. Ces évènements avaient [...] fréquentation et des ventes d'entrées unitaires. Cette année, le mois de janvier a compté 8 jours de pluie et une température moyenne de 6° réduisant cette fréquentation. En parallèle, les températures
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Fichier : 20220929D06B Mise en oeuvre démarche de sobriété foncière - ZAN_annexe 2
des usages courants d’alors. Ces ambitions ont été également traduites dans le PLUi approuvé pour sa part en 2020. Le PLUi a proposé des premiers outils et des objectifs affirmés : ▪ la réduction de plus [...] nature en ville. En effet, le PLUi intègre des obligations de coefficient de pleine terre, de protection des Figure 6: Illustration, exemple de rédaction : pleine terre PLU(i) de Plaine- Commune - pièce [...] un certain nombre de compétences dont celle relative à la planification en matière de SCoT et de PLUi. La Communauté de communes MACS est porteuse de compétences étendues : aménagement de l'espace
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Fichier : PV conseil 04-05-2023
l’approbation du PLUi le 27 février 2020, 3 zones d’activité du territoire ont fait l’objet de changement d’affectation, ce qui a entraîné une modification de leur classement au PLUi. Cette circonstance [...] Depuis l’approbation du PLUi en février 2020, 3 zones d’activité du territoire ont fait l’objet de changement d’affectation ce qui a entraîné une modification de leur classement au PLUi et impacte le périmètre [...] - Modification du périmètre de compétence de MACS suite au Président changement d’affectation au PLUi de certaines ZAE - Cessation des conventions de gestion de l’entretien des ZAE et des procès-verbaux
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