Recherche
Par rubriques
Afficher les résultats 111 à 120 de 401.
Navigation dans les résultats
-
Fichier : 20200227D05A - Annexe 22
20200227D05A - Annexe 22 PLUi MACS Communauté de communes Marernnf; Adour Côte-Sucl 3.2 Rèqlement Graphique Vu pour être annexé à la délibération n° 20200227O05A approuvant le PLUi de la Communauté de [...] soumise à modification ou révision du PLUi /,, Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbantsanon est soumise à modification ou révision du PLUi /, Secteur de développement loisirs en [...] d'Aménagement et de Programmation (OAP) M Zone 2AU dont lurbanisation est soumise à modification du PLUi Zone agricole et naturelle {A et N) Zone agricole o Zone naturelle • STECAL en zone A ou N
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 4
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/., Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 7 Mo -
Fichier : 20190711D01 annexe 7
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /J Secteur de développement habitat en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /.J Secteur de développement économique en [...] l'urbanisation est soumise .à rrcdiûœtlon du PLUi /~ Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /..1 secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 17
l'urbanisation est soumise .à mcrâûœtlon du PLUi /.1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise -à modificatlon du PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation est soumise à modification du PLUi "/..1 Secteur de développement économique en zone 2AU dont l'urbanisation est soumise à modification du PLUi 1, Secteur de développement loisirs en zone [...] l'urbanisation est:soumise à modification du PLUi "/; Secteur de développement-économique en zone 2AU c:Jont l'urbanisation est soumise à mcdlflcetion c:Ju PLUi 0 Secteur de développement de loisirs en
Type de fichier: pdf
Taille: 6 Mo -
Fichier : 20181206D05E ANNEXE 20
l'urbanisation est soumise à modification du PLUi '/,1 Secteur de développement habitat en zone 2AU dont: l'urbanisation est soumise à modification du PLUi /,1 Secteur de développement économique en [...] l'urbanis:atîon est soumise a modification du PLUi "/J Secteur de développement écooomique en zone 2AU dont lurbaneaëon est soumise à modlûcaticn du PLUi ..Z. Secteur de développement de loisirs en [...] l'urbanisation -est soumise a modification du P'L.Ui /,, Secteur de développement émnomique en zone 2AU dont l'urbanisation -est soumise à moclific:ation du PLUi l',.o secteur de développement œ lois.il'S
Type de fichier: pdf
Taille: 7 Mo -
Fichier : 20190926D07 ANNEXE
perspective pour 2019 (et au-delà) L'élaboration du PLUi a traité de la question de la mixité sociale au plan opérationnel, ► Mesurer l'application du PLUi sur les avec des déclinaisons d'options adaptées [...] perspective pour 2019 (et au-delà) Intégration du PLH aux travaux du PLUi : Un objectif globalement tenu. ► Mesurer l'application du PLUi sur les Pour la production du locatif social, questions de production [...] du PLUi sur les questions de production locative ou à prix 2 maitrisés, urbain durable Amplifier la capitalisation autour des projets innovants, en LLS ou non. Mesurer l'application du PLUi sur les
Type de fichier: pdf
Taille: 8 Mo -
Fichier : 20200227D05A - Annexe 11
traduire en EBC dans le PLUi), • Les coupures d'urbanisation d'importance SCoT et à traduire dans le PLUi, sont identifiées, • Les entrées de ville à traiter dans le PLUi sont identifiées, • Des [...] sensible à la pluie+ station à sa capacité maximale Construction d'une nouvelle station prévue en 2020 (900 EH) Sainte- Sainte-Marie- Marie-de- de-Gosse Gosse EMMA 1400 EH Réseau sensible à la pluie Saint- [...] station de Josse raccordement avec la STEP de Josse Réseau sensible à la pluie, des déversements se sont produits par temps de pluie+ norme de rejet dépassée pour le phosphore total+ rejet dans un ruisseau
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo -
Fichier : 20190711D01
INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE LA CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE PLUI Rapporteur: Monsieur Jean François MONET 1. RAPPEL DE LA PROCÉDURE ET DES OBJECTIFS POURSUIVIS PAR L'ÉLABORATION DU PLUi Communauté [...] Rubrique spécifique PLUi sur le site Internet de MACS présentant les dernières actualités, le calendrier de la procédure, des documents de travail sur le PLUi ... • 6 articles sur le PLUi publiés dans le [...] d'échanges sur l'avancement du PLUi. Une conférence des maires a eu lieu à chaque étape clé du PLUi: consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, PADD, arrêt du PLUi. • Au niveau de la ter
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
Fichier : PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2019
intercommunal (PLUi) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de Monsieur Jean- PLUi François MONET 1 1 - OBJET: AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) - BILAN DE [...] d'échanges sur l'avancement du PLUi. Une conférence des maires a eu lieu à chaque étape clé du PLUi: consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, PADD, arrêt du PLUi. • Pour la territorialisation [...] PROJET DE PLUI Rapporteur: Monsieur Jean François MONET Monsieur le rapporteur, Jean-François Monet, précise qu'aujourd'hui se tient une séance particulière pour arrêter le projet de PLUi, document
Type de fichier: pdf
Taille: 2 Mo -
demande une nouvelle évaluation de ces terrains suite au changement de zonage induit par le nouveau PLUI qui classe ces terrains en lAu. 4 - DESCRIPTIŒi Dl' BIE'.\ FINANCES PUBLIQUES En bordure de [...] hectares portera sur des emprises à détacher de ces trois parcelles, entourant le Centre de Secours. Le PLUI change le classement de ces terrains, les passant de NC à l Au , 5 - Sin A 'rtox .n RIDIQl'E Les [...] arpentage et une division cadastrale devront être effectués. 6- URB.-\:"o/lSME ET RÉSEAFX Sur le PLUI en date du 27/02/2020, les emprises à détacher des parcelles AC 156 - 318 - 320 sont classées 1 AU
Type de fichier: pdf
Taille: 272 Ko
Navigation dans les résultats