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N N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLUi 3.2 Règlement Graphique Version Date PLUi arrêté 11 juillet 2019 PLUi approuvé 27 février 2020 Modification Simplifiée N°1 du PLUi approuvée [...] Modification N°1 du PLUi aoorouvée 24 mars 2022 Déclaration de projet n°1 du PLUi 24 mars 2022 Vu pour être annexé à la délibération n• 20220324D06C approuvant la modification n°7 du PLUi de la Communauté [...] délibération n• 20220324D068 approuvant la déclaration de projet n°7 valant mise en compatibilité du PLUi en date du 24/03/2022 / 7 1 ♦<:-,' ~- .,, ... ,,, ---~;. ~ . ' ' • 1, ... f";,,,
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DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLUi MACS Orientations d' Aménagement et de Programmation Version Date PLUi arrêté 11 juillet 2019 , PLUi approuvé 27 février 2020 [...] 2020 Modification Simplifiée N°l du PLUi approuvée 6 mai 2021 Modification N°1 du PLUi aoorouvée 24 mars 2022 Déclaration de croiet n°1 du PLUi 24 mars 2022 Vu pour être annexé à la délibération n° [...] modification n°1 du PLUi de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud et la délibération n° 20220324D068 approuvant la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi en date du 24/03/2022
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MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PLUi Dossier de Modification n°1 Vu pour être annexé à la délibération n ° 20220324O06C approuvant la modification n°1 du PLUi de la Communauté
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PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur : Monsieur Jean-François MONET Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes a été approuvé [...] d’intégration des évolutions à prendre en compte entre l’arrêt et l’approbation du PLUi. 2. Évolution des pièces du PLUi En conséquence, la réalisation de ces objectifs entraînera la modification des pièces [...] été organisée concernant la procédure de modification n 3 du PLUi et la procédure d’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maa et du PLUi consécutive. L’enquête publique, ouverte par arrêté du Président
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d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en étroite collaboration avec les 23 communes entre la fin d'année 2015 et le début d'année 2020. Le PLUi est applicable depuis le 17 mars 2020. Le PLUi a fait l'objet d'évolutions [...] 20220324D06C - annexe 1-5-2b : URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ___ PLUi 1.5.2b MODIFICATION N°1 - Notice explicative et mémoires en réponse - C [...] 20220324O06C approuvant la modification n°1 du PLUi de la Communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud en date du 24/03/2022 Modification n°l du PLUI Enquête publique du 13/12/2021 au 17/01/2022
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i~;t~i~~~~~Ui :I'/. ~~~:el~~rg:n~!:~~oi~=~s~~~i:~ila~:~i~~~~i~:~u PLUi '/4 ~~~:el~~rg:n~;:~~oi~=~s~~~f~:r: ~~~~finc~t~:~ du PLUi Données de contexte D ZAC du ZPARBEN : Projet résidentiel à dominante [...] ~~;~m~~~~fi~~t~i~~~~~Ui ~î ~~~tel~~r~:n~!;t~~°r;~:~s~~t~!~ila~~~i~~~~iJ:~u PLUi 'l/ ~~~tel~~r~:n~!;t~~o:~:~s~~t~f~~r: ~:~~~c:t~:~ du PLUi ~ Secteur plan masse valant règlement Données de contexte D ZAC [...] i~~~~~Ui './î ~~~:el~~r~:n~!:i~oi~:~s~~~i=~ila~~~i~:~i~:~u PLUi --w:.,,,,,,---J '// ~~~:el~~r~:n~;:i~oi~:~s~~t~f!:r: ~~~~~~t~:~ du PLUi Données de contexte D ZAC du ZPARBEN : Projet résidentiel
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lutte contre l’étalement urbain dans le cadre du PLUi 22 2.2. La réduction de la consommation d’espace par rapport aux documents d’urbanisme précédents le PLUi 29 3. Justifications des choix retenus pour [...] projet Ce PLUi est le premier document d’urbanisme intercommunal du territoire. Il constitue une base de travail intéressante pour la collectivité mais cela reste un document perfectible. Ce PLUi est la [...] de lutte contre l’étalement urbain dans le cadre du PLUi 2.1.3. La consommation foncière d’espaces agricoles, naturels et forestiers attendue au PLUi Point méthodologique : Une distinction a été faite
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compte entre l’arrêt et l’approbation du PLUi. Cette procédure de modification n°3 du PLUi concerne les 23 communes. Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 11 La modification [...] n°3 du PLUI – Juillet 2022 32 Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 33 SOORTS HOSSEGOR → Objectif : Mettre en cohérence les prescriptions du PLUi avec [...] n°3 du PLUI – Juillet 2022 58 Avant Après Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet 2022 59 Avant Après Notice explicative – Modification n°3 du PLUI – Juillet
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projet de mise en compatibilité n 1 du PLUi approuvée le 24 mars 2022, - une mise à jour n 1 opposable depuis le 21 octobre 2021, - une modification n 3 du PLUi approuvé le 27 juin 2023, - une abrogation [...] partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvée le 27 juin 2023. En 2024, il est proposé de prescrire les premières procédures de révisions allégées du PLUi, avec l’appui d’un bureau d’études spécialisé [...] démarche et l’élaboration de la révision allégée n 2 du PLUi; - sensibiliser la population aux enjeux traités par cette révision allégée n 2 du PLUi et favoriser leur appropriation; 2 Communauté de communes
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allégée n 1 du PLUi et favoriser leur appropriation - contribuer à l’élaboration de la révision allégée n 1 du PLUi. La Communauté de communes, au regard du projet d’évolution du PLUi et des objectifs [...] projet de mise en compatibilité n 1 du PLUi approuvée le 24 mars 2022, - une mise à jour n 1 opposable depuis le 21 octobre 2021, - une modification n 3 du PLUi approuvé le 27juin 2023, - une abrogation [...] partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvée le 27 juin 2023. En 2024, il est proposé de prescrire les premières procédures de révisions allégées du PLUi, avec l’appui d’un bureau d’études spécialisé
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