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Page : Les finances & la fiscalité
cc-macs.org Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30 Paiement en ligne Payez vos factures en ligne (Id. MACS : 059195) : Plateforme PayFIP Chiffres clés 135 M€ d’inv [...] d’investissements, quelles sont ses ressources et quels sont les liens financiers avec les communes. Payez aussi vos factures en ligne. Le budget, comment ça marche ? Les projets phares du mandat : le PPI [...] prévues. Mêmes s’il peut être ajusté en cours d’année, grâce au vote de « décisions modificatives », il doit toujours être voté à l’équilibre par le conseil communautaire de MACS. Un bilan financier appelé «
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Page : MACS finance vos projets : vos obligations
(plaque ou tout autre support adapté), visible et de taille significative. Cette signalétique permanente doit comporter les trois griffes de MACS et la mention "Avec le concours de la Communauté de Communes MACS" [...] ces engagements Vous devez fournir la preuve du respect de ces engagements lors de la demande de paiement du solde de la subvention et la garder en cas de contrôle (photo ou tout autre support adéquat
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signature du présent contrat. Sa signature vaut acceptation du règlement intérieur. L’hébergé(e) doit verser une caution à hauteur de 38,00 € à l’entrée dans les lieux, qui sera encaissée. Elle est retenue [...] restitution du logement en bon état (y compris toutes les clés remises à l’entrée dans les lieux) et le paiement des redevances. Dans l’éventualité de l’accueil d’un animal de compagnie selon les règles définies [...] dans les 15 premiers jours du mois, à l’ordre du TRÉSOR PUBLIC. RAPPEL Cette formule d’hébergement doit être considérée comme une étape transitoire, dans l’attente d’une solution plus durable. S’il est
Type de fichier: doc
Taille: 44 Ko -
Fichier : PV conseil 03-02-2022
transporteur peut quasiment traverser tout le pays sans payer la moindre taxe. Il sera difficile de lui faire prendre le train et de le faire payer. Il faudra être coercitif et persuasif. Il soulève [...] contribuable que plus il participe à l’amélioration du tri, moins il paiera. Monsieur Régis Dubus explique que le contribuable ne paiera pas moins, mais que l’augmentation sera moins forte. 12 [...] territoire. La Communauté de communes Maremne Adour Côte- Sud est un territoire dynamique mais qui se doit de conforter son développement. Dans le cadre de la rédaction du projet de territoire, les enjeux
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Taille: 1 Mo -
Fichier : BP 2022 ZAE du Tuquet à Angresse
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 106 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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Taille: 1 Mo -
Fichier : BP 2022 Déchets Environnement
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 112 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 113 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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Taille: 1 Mo -
Fichier : BP 2022 ZAE de Magescq
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 106 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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Taille: 1 Mo -
Fichier : BP 2022 ZAE de Boulins à Josse
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 106 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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Fichier : BP 2022 ZAE de Marie à Tosse
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 106 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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Fichier : BP 2022 Écozone de Soustons
Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 106 B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents 107 B3 - Emploi des recettes grevées d'une [...] de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à [...] S HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant
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