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Page : Communiqués de Presse
2020-11-26 - Voirie, mobilité, restauration collective, LAEP, COVID-19 2020-02-27 - Approbation du PLUi, élections communautaires 2020-07 - Premières centrales photovoltaïques de MACS énergies 2020-09-24
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Page : Urbanisme
Cohérence Territoriale (SCOT) Programme local de l'Habitat (PLH) Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Faire une demande d’urbanisme
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Fichier : ORGANIGRAMME DES SERVICES DE MACS
Sébastien REMY-FERNANDES Florian GABORIAUD Guillaume SIMON Romain BENEST PLUi Carole ALBOUZE Djamila BODEOUAROU Assistante PLUi Sandra RENDE Projet de territoire Chef de projet Denis DUPOUY Chrsytèle
Type de fichier: pdf
Taille: 225 Ko -
Page : Je souhaite savoir si mon terrain est constructible ou si ma maison peut s'agrandir
nous vous conseillons de consulter la carte interactive du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) pour prendre connaissance des principales réglementations qui s’appliquent à votre terrain. Ensuite
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Page : Je souhaite construire ou agrandir ma maison
temps, nous vous conseillons de consulter la carte dynamique du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI) pour prendre connaissance des principales réglementations qui s’appliquent à votre terrain. Puis
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Page : GEMAPI - Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
carte à l’horizon 100 ans doivent être élaborées et intégrées au PLUi de MACS. La Communauté de communes, compétente en matière de PLUi, est chargée d’établir ces cartes. Ce document graphique doit délimiter
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Page : Programme local de l'Habitat (PLH)
d'orientation pour les prochaines années. Les objectifs du PLH ont été intégrés à l'élaboration du PLUi, pour permettre de construire les logements nécessaires à l’accueil de population. Ainsi, les efforts
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Page : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
: La modification n°3 du PLUi L’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi La modification n°3 PLUi et l’abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi ont été approuvées au conseil [...] du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi approuvé le 27 juin 2023 opposable depuis le 17 juillet 2023 Le contenu du PLUi Pièces administratives Délibération Approbation PLUi Bilan de la Concertation Mémoire [...] graphique et des OAP ; mettre à jour les annexes du règlement du PLUi et les annexes du PLUi. À cette fin, une procédure d’évolution du PLUi a été engagée par arrêté du 18 novembre 2020. Le projet de modification
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Fichier : Livre 4 Résumé non technique
Zones importantes pour la conservation des oiseaux (ZICO) qui sont identifiées sur le périmètre du PLUi. o De plus, des sites protégés sont également présents, à l’image des 12 sites Natura 2000 (réseau [...] seront fréquemment empruntées par la faune pour se déplacer. L’enjeu principal de l’élaboration du PLUi est de concilier le développement de l’urbanisation avec la préservation des continuités écologiques [...] Résumé non technique – Etat initial de l’environnement 1.4 Les risques et nuisances Le territoire du PLUi est concernée par plusieurs risques naturels, dont : o La submersion marine, qui concerne la qua
Type de fichier: pdf
Taille: 552 Ko -
Fichier : Rapport d'enquête et conclusions du commissaire-enquêteur
d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en étroite collaboration avec les 23 communes entre la fin d’année 2015 et le début d’année 2020. Le PLUi est applicable depuis le 17 mars 2020. Le PLUi a fait l’objet d’évolutions [...] modification n° 1 du PLUi ; - L’avis formulé le 1er octobre 2021 par la mission régionale d’autorité environnementale de la Région Nouvelle-Aquitaine sur le projet de modification n° 1 du PLUi de la Communauté [...] Monsieur Le Commissaire-Enquêteur REF : Modification n°1 PLUi de MACS Objet : Stationnement Monsieur Le Commissaire-Enquêteur, Le Règlement du PLUi indique : Les constructions nouvelles à usage de logement
Type de fichier: pdf
Taille: 5 Mo