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Fichier : PV conseil 27-06-2023
modification n° 3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de MACS C - Approbation de l’abrogation partielle du plan local d’urbanisme de la commune de Moliets-et- Maâ et du plan local d’urbanisme [...] érosion dans l’urbanisme Axe 5 - Actions de réduction de la vulnérabilité des biens et des personnes dont actions de relocalisation des activités et des biens Axe 6 - Actions d’accompagnement des processus [...] communautaire du 3 février 2022, MACS a approuvé sa participation au plan de financement pour la réalisation du GPSO. La convention relative au plan de financement a été signée le 18 février 2022 par l’État,
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Fichier : 1. Demande d'autorisation Dragage
d’évitement/réduction : Actions menées pour supprimer ou réduire les conséquences dommageables du projet. Mesure de compensation : Les mesures compensatoires sont des actions positives mises en œuvre [...] représente un danger pour les professionnels ou pour les plaisanciers lors du passage par la passe du Boucarot qui est ensablée et dangereuse. Le danger peut également être humain, si l’ensablement ne [...] navigabilité du port, essentielle à la pratique des activités liées (pêche professionnelle, activités nautiques…), constitue également l’objectif majeur du projet. 6. Description des incidences, évaluation
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Taille: 1 Mo -
Fichier : 2. Demande d'autorisation Dragage
............ 31 Figure 7 - Plan de dragage (source : Dossier d’autorisation, CREOCEAN 2002) ......................... 36 Figure 8 - Plan de dragage 2020 (source : Plan de dragage, MERCERON 2020) . [...] puisque les pêcheurs professionnels vont également écouler une partie des produits de la pêche à la criée de Saint-Jean-de- Luz / Ciboure. Le marché aux poissons joue également un rôle important pour [...] transport de sédiments non cohésifs sous l’action du courant seul, ou sous l’action combinée de la houle et du courant, puis en déduit l’évolution des fonds. Sous l’action conjuguée de la houle et du courant
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Taille: 18 Mo -
Fichier : 20170131D000 : COMPTE RENDU SYNTHÉTIQUE DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 JANVIER 2017
communes en matière de développement durable C - Présentation du rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la Communauté de communes D - Composition du [...] Rapporteur: Monsieur Jean-François Monet A - Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse -Approbation de la modification simplifiée n" 2 B - Plan local d'urbanisme de la commune d'Azur [...] examen 2ème classe 1ère classe professionnel Pôle culinaire Adjoint Adjoint 35h 01.01.2017 Réussite technique technique examen 2ème classe Lère classe professionnel Pôle culinaire Adjoint Adjoint
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Taille: 312 Ko -
Fichier : 20170131D000 : ORDRE DU JOUR
communes en matière de développement durable C - Présentation du rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la Communauté de communes D - Composition du [...] IRE Notes de synthèse jointes A - Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Vincent-de-Tyrosse - Approbation de la modification simplifiée n° 2 B - Plan local d'urbanisme de la commune d'Azur [...] budgétaires pour 2017 B - Versement d'un acompte de subvention d'équilibre au Centre intercommunal d'action sociale pour 2017 1 3 - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Notes de synthèse jointes A- Zone d'activités
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Taille: 266 Ko -
Fichier : 20170131D01A : ANNEXE
COMMUNAUTAIRE Publié ou notifié le 06/02/2017 A - Plan local d'urbanisme de la commune de Labenne - Arrêt du projet de PLU - Bilan de la concertation B - Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Vin [...] t et de développement durable (PADD) C - Plan local d'urbanisme de la commune de Soorts-Hossegor - Approbation de la modification simplifiée n° 3 D - Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-V [...] disposition du projet au public E - Plan local d'urbanisme de la commune d'Azur - Modification simplifiée n° 1 - Modalités de la mise à disposition du projet au public F - Plan local d'urbanisme de la commune
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Taille: 7 Mo -
Fichier : 20170131D01B : ANNEXE
Cette obligation met au centre des débats entre élus, « le cheminement vers la durabilité» de l'action publique locale .. Références : Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national [...] préfecture le 06/02/2017 Reçu en préfecture le 06/02/2017 Publié ou notifié le 06/02/2017 Les actions , 1. Le défi « Famille à Energie Positive » La Communauté de communes accompagne les participants [...] octobre et la fin de l'année, la plateforme, a permis de réaliser 38 visites à domicile. Ce sont également 50 artisans qui se sont inscrits dans le dispositif pour bénéficier d'une formation opérationnelle
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Taille: 2 Mo -
Fichier : 20170131D01C : ANNEXE
situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes préalablement aux débats sur le projet de budget, et ce depuis le I." janvier 2016. En effet, l'égalité professionnelle entre les femmes et [...] un certain nombre d'indicateurs prévus dans le protocole d'accord national relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique, signé le 8 mars 2013. Ces i [...] actuelle, mais aussi de suivre et évaluer sur le long terme l'impact de nos politiques sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Au-delà des obligations légales et réglementaires, l
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Taille: 1 Mo -
la promotion professionnelle, aux conditions de travail, à la rémunération et à l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle. li comporte également un bilan des actions menées et fixe [...] ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Rapporteur : Monsieur le Président La promotion de l'égallté professionnelle entre les femmes et les hommes a [...] 20170131D01C : PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ID: 040-244000865-20170131-20170131D01C-DE Communauté de communes
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Taille: 331 Ko -
Fichier : 20170131D02A : ANNEXE
Publié ou notifié le 03/02/2017 Afin de donner une représentation synoptique de notre action, nous avons également regroupé toute dépenses réalisées sur l'ensemble des budgets y compris le CIAS pour [...] et la politique accommodante de la BCE via le maintien de taux directeurs bas ainsi que du vaste plan de rachat d'actifs notamment des obligations d'Etat devrait se poursuivre début 2017, même si la [...] le GVT seront principalement impactées en 2017 par l'effet de la réforme dite PPCR (parcours professionnels, carrières, rémunérations}, par la poursuite des hausses de cotisations retraite et par l'impact
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Taille: 2 Mo