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Fichier : Vf-2024 05 16 ppavantcc
mars dernier PARTAGEONS UN TOIT Solution d'hébergement temporaire Vous avez plus de 60 ans, vous habitez un logement sous-occupé et souhaitez participer à une mission sociale encadrée ? Le CIAS de MACS [...] sportifs adaptés à l’élite MACS a investi 6 M€ dans la création de 3 pôles sportifs à Soustons, Capbreton et Saint-Vincent-de Tyrosse. Ils constituent un élément important de l’attractivité et du rayonnement [...] rayonnement du territoire et participent pleinement au bien-être et au vivre ensemble des habitants. La communauté de communes consacrera, en 2024, 1 M€ de subventions (FIL) qui serviront notamment pour
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Fichier : 20240220db05a informations dst bilan pti 2023
le CIAS gère, en direct, trois aires d'accueil, ouvertes 11 mois sur l-2 o L'aire du Hérisson (Capbreton et Labenne), disposant de 12 emplacements o L'aire de la Tortue (Soustons) disposant de 16 emplacements [...] particularité des Gens du Voyage, relative à leurs appartenances culturelles, leurs modes de vie et d'habitation, Le droit commun : ramener chaque intervention dans un cadre légal, propre à tout usager, en [...] personnes dont 99 adultes et 87 enfants - 2021,: 1-70 personnes dont 85 adultes et 84 enfants AIRE CAPBRETON LABENNE AIRE SAINT VINCENT DE TYROSSE AIRE DE SOUSTONS TOTAUX Genre 34 F:19 - H:15 31 F:15
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Fichier : Compte-rendu bureau 10-04-2024
ET DE L’AVENUE DU MARÉCHAL FOCH À CAPBRETON Rapporteur : Madame Jacqueline BENOIT-DELBAST Le projet porté par la Communauté de communes et la commune de Capbreton dans le cadre du PPI voirie Séance [...] DE COLLECTE DES DÉCHETS SUR LE PARKING DU MARCHÉ COUVERT À CAPBRETON Rapporteur : Madame Jacqueline BENOIT-DELBAST La commune de Capbreton souhaite, dans le cadre de l’opération d’aménagement du parking [...] COMMUNES POUR L’ACQUISITION D’UN VÉHICULE HYBRIDE PAR LA COMMUNE DE CAPBRETON Rapporteur : Monsieur le Président La commune de Capbreton a sollicité auprès de MACS un fonds d’investissement local « En
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Fichier : PV conseil 25-01-2024
de lutter contre la congestion et de sécuriser les circulations quotidiennes des habitants et notamment des habitants des nouveaux quartiers, en raison de l’augmentation des trafics liés à l’évolution [...] Côte Sud constitué entre : - MACS pour partie des communes (Angresse, Azur, Bénesse-Maremne, Capbreton, Josse, Labenne, Magescq, Messanges, Moliets et Maa, Orx, Saint-Geours-de-Maremne, Saint-Jean- [...] DULER Publié en ligne le 18/04/2024 12 Benesse-Maremne Nicolas GEMAIN Jean François MONET Capbreton Françoise AGIER Jean Luc ASCHARD Josse Didier GENEVOIS Lionel SERIN Labenne Jean Michel MAIS
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS TUQUET À ANGRESSE
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] on des bases de valeurs locatives applicables sur une partie de la taxe foncière, de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, et des contributions foncières des entreprises à hauteur de +
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAINT-MARTI N-DE-HINX
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] on des bases de valeurs locatives applicables sur une partie de la taxe foncière, de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, et des contributions foncières des entreprises à hauteur de +
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Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] on des bases de valeurs locatives applicables sur une partie de la taxe foncière, de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, et des contributions foncières des entreprises à hauteur de +
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS BOULINS A JOSSE
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] on des bases de valeurs locatives applicables sur une partie de la taxe foncière, de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, et des contributions foncières des entreprises à hauteur de +
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 ZAE DE MACS À SAUBUSSE
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] on des bases de valeurs locatives applicables sur une partie de la taxe foncière, de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, et des contributions foncières des entreprises à hauteur de +
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Fichier : ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2024 - BUDGET ANNEXE 2024 "PHOTOVOLTAÏQUE"
Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant [...] Le port de Capbreton entre dans une phase de modernisation, principalement autour du projet « Port d’avenir ». Le premier axe qui va impacter le budget annexe du port de Capbreton concerne la mod [...] les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1
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Taille: 2 Mo