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Fichier : Annexe à la délibération 20221201D01A
temporaire de maîtrise d'ouvrage du département des l::andes à la Communauté de communes MOBILITÉ-TRANSPORTS Répartition du produit des forfaits de post-stationnement - Approbation des projets de conventions [...] . Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d'approvisionner par la suite les cuisines de la [...] aquatique, après une vidange de 15 Jours. Finalement cette fermeture n'a pas trop pénalisé les scolaires, ni les associations. Des négociations sont en cours avec la première ministre qui prendra des
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les transports scolaires et les adaptations qui seront mises en place. Ainsi, dès le démarrage des travaux des concessionnaires et jusqu'à fin mai 2023, le réseau Yégo et les transports scolaires seront
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Fichier : Annexe à la délibération 20220929D08A
minimales suivantes pour l'espace aquatique: o Période scolaire o Période des petites vacances scolaires o Période des grandes vacances scolaires : 40 H : 50 H : 60 H • L'équipement sera ouvert [...] n° 335 3 Exemples: remontées mécaniques (loi n° 85-30 du 9 janvier 1985), transports urbains (loi d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982) 4 Conseil d'État, 16 novembre 1956, n°26549 [...] praticable pendant les heures d'ouverture au grand public, ✓ l'accueil des groupes (scolaires du 1 e degré, scolaires du 2e degré, clubs et associations, ... ) pendant les heures réservées à cet effet
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Fichier : Annexe à la délibération 20220929D01B
sociale en particulier le portage à domicile des repas, médico-sociale, administrative, scolaire et extra-scolaire 8.7.1. Production culinaire des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) des communes [...] fauteuil, table, chaises, armoire, rayonnage, • l'entretien des locaux. 8.3.6: Rased/Médecine scolaire Les frais de fonctionnement sont pris en charge par la communauté de communes. 8.4) Réseau Haut [...] gestion privée ou d'une gestion déléguée. 8.7.2. Production culinaire pour les établissements scolaires publics communaux maternelles et primaires, ainsi que pour les structures d'accueil de petite enfance;
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services DEPENSES 000 0 00 0 00 0 00 0 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 [...] Ecoles primaires Classes Hébergement et Transports Sport scolaire Médecine scolaire Classes de regroupées restauration scolaires découverte et autres scolaire services 13 Subventions d'investissement
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