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L’ORGANISATEUR. Le PRODUCTEUR certifie que tous ses décors sont classés M1. Il en assurera le transport aller et retour sous son entière responsabilité. D/ Le PRODUCTEUR fournira des documents ph [...] spectacle 4 petits coins de rien du tout est de 80 en tout public (enfants + accompagnants) et 90 en scolaire (enfants + accompagnants). Pour le bon déroulement du spectacle et le confort du public, L’ORGANISATEUR [...] de la présente cession pour 3 représentations est fixé à : 3 100,00 € net de TVA. Les frais de transport du décor et de l’équipe du PRODUCTEUR sont fixés à 500,00 € net de TVA. Les frais de nourriture
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pour le transport des enfants fréquentant les structures implantées sur le territoire de la Communauté de communes MACS Notification le 24 octobre 2023 Titulaire : Régie régionale de transport des Landes [...] collège Jean Rostand de Capbreton sur le fondement de la subvention attribuée au titre de l’année scolaire 2023/2024, au titre de la section d’excellence surf. Décision du président n 20230929DC90 en date [...] Vélodyssé à la zone d’activité communautaire Pédebert, - relier les équipements sportifs et scolaires au bourg de Soorts. Cet aménagement, d’une longueur totale de 3 000 ml consistera pour sa majeure
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Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Fichier : Compte-rendu bureau 14-06-2023
pour Trans Landes est d’assurer les services de transport scolaire des actionnaires. Monsieur Mathieu Diriberry indique que la société de transports Sarro souhaitait se positionner pour reprendre Landes [...] prochaine séance du conseil communautaire. DÉCISION N° 20230614DB04 - MOBILITÉ - TRANSPORT - INSTAURATION DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS DU RÉSEAU YÉGO SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Rapporteur [...] voyageurs à s’abonner et en 2022 afin de mettre en cohérence la grille tarifaire avec la grille du transport scolaire. À l’instar d’autres réseaux urbains français tels que Dunkerque, Niort, Libourne, Aubagne
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Fichier : Compte-rendu bureau 07-09-2023
déplacements dès cette rentrée scolaire. Monsieur Philippe Sardeluc confirme que certains clubs n’auront pas de transport disponible pour leurs déplacements, les sociétés de transport devant opérer des choix [...] Diriberry indique que Trans-landes pourrait abandonner certaines lignes pour que les sociétés de transport puissent proposer des temps complets aux conducteurs et ainsi procéder aux recrutements nécessaires
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Fichier : DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
heure de pointe (doublages). Cette évolution, qui impacte les services Végo Plages, Yégo et le transport scolaire, nécessite une augmentation de + 100 000 € sur la ligne dédiée. Cette décision modificative [...] après en avoir délibéré, et à l’unanimité, d’approuver cette décision modificative. 2 Budget Transport a) Augmentation de la participation à la SPLTrans-Landes La rémunération de l’opérateur Trans-Landes [...] Reversement des charges de personnel au budget principal Les charges de personnel liées au budget Transport sont prises en compte sur le budget principal et donnent lieu en fin d’exercice à un reversement
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Fichier : PV conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes URBANISME [...] l’organisation des transports scolaires sur son territoire. 45 lignes de transport scolaire permettent à plus de 3 000 élèves de se rendre au sein de leurs établissements scolaires. Transporter en toute sécurité [...] présente. E - TRANSPORT SCOLAIRE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU TRANSPORT SCOLAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS est responsable de l’organisation du transport scolaire au sein de son ressort
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Fichier : Ordre du jour conseil 27-06-2023
les collèges sur le thème de la sécurité des transports scolaires E - Transport scolaire - Approbation de la modification du règlement du transport scolaire de la Communauté de communes 6 - URBANISME [...] territoire de la Communauté de communes D - Transport scolaire - Approbation du projet de convention entre MACS et l’association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ADATEEP) [...] de service public pour l’exploitation et la gestion du réseau de transport - Rapport annuel d’activité 2022 de l’opérateur de transports Trans-Landes C - Mise en place d’une aide à l’achat de vélo pour
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Fichier : PV conseil 04-05-2023
aux jeunes et à leur famille, des lieux et des temps complémentaires des temps domestiques et scolaires. Ces projets constituent un cadre d’éducation populaire renforçant les connaissances des habitants [...] domaines de compétences (expertise et ingénierie territoriale, bâtiment, mobilités, infrastructures de transport, environnement et risques, et mer et littoral) ainsi que l’ensemble des connaissances qu’il produit [...] s. Cette structure prendra en charge la transformation, le stockage, le conditionnement et le transport des fruits, légumes, voire des viandes, en vue d’approvisionner par la suite les cuisines de la
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cession scolaire du spectacle « No Futur, No Passé Simple », ci-annexé, avec la compagnie Androphyne et la commune de Soustons, en qualité de co-organisateur pour: - la représentation scolaire du lundi [...] souhaité mettre en place un partenariat avec la Communauté de communes pour accueillir la cession scolaire du spectacle « No Futur, No Passé Simple » de la Cie Androphyne; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu, dans [...] Rostand de Capbreton. Article 2: - de prendre en charge le cachet artistique de la représentation scolaire à hauteur de 3 000 € TTC, - de prendre en charge les frais annexes et les heures de médiation à
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Taille: 661 Ko
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